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Document publié le Mercredi 16 mars 2022 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Ordre du jour 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
LC La Celle Saint-Cloud SE
Conseil municipal du 16 mars 2022 à 20h
Convocation
Le Conseil municipal de La Celle Saint-Cloud est convoqué en séance publique le mercredi 16 mars 2022 à 20 heures en l'Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud (Salle du Conseil municipal).
Le port du masque y sera obligatoire (obligation de porter un masque dans les lieux publics clos recevant du public).
En application de la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, l’abaissement du quorum au tiers des membres et la détention de deux pouvoirs par un élu sont toujours en vigueur.
Le Maire,
Ordre du Jour
Election du secrétaire de séance
FINANCES — AFFAIRES GENERALES — VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
1. Opposition au principe de fiscalisation des contributions communales du Syndicat Intercommunal
d’Aviron des Rives de Seine (S.I.A.R.S).
2. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre du contrat de
développement Yvelines +.
DECISIONS MUNICIPALES