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Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026
Procès Verbal - Ordre du Jour Conseil Municipal du 2 JUILLET 2026
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 12h43 par la commune de Beauzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour Conseil Municipal du 2 JUILLET 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
| REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL |
L Séance du 2 juillet 2026
A 20h00 B
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2026
19- DECISIONS DU MAIRE
29- AFFAIRES FINANCIÈRES
2.1. Admissions en non valeurs - Budget Commune
2.2. Attribution de subvention dans le cadre des Estivales Beauzacoises
2.3. Versement d'une subvention exceptionnelle Association Avenir Beauzac Basket
3°- AFFAIRES GÉNÉRALES - PERSONNEL COMMUNAL
3.1. Grille des emplois communaux - Evolution d’une fourchette de rémunération (indice majoré) suite à la
revalorisation du SMIC
3.2. Signature d'une convention de partenariat relative à la géolocalisation des tombes de Morts pour la
France
4°- PATRIMOINE COMMUNAL
4.1. Décision suite à la consultation des électeurs de la section de Chevalier quant à la vente de parties d'un
bien de section
4.2. Acquisition d’une parcelle de terrain Route de la Versane
4.8. Cessions de parcelles de terrain à Bérard
5°= VIE SCOLAIRE
5.1 Bilan et tarification des services de cantine et de garderie
5.2 Modification du règlement intérieur de la cantine et des temps périscolaires
5.3 Participation aux frais de scolarité des enfants scolarisés en ULIS
5°- QUESTIONS DIVERSES
Bilan du service de transport scolaire
Tirage au sort des jurés d’assise
Information du Conseil sur la composition de la Commission Communale des Impôts Directs
A Beauzac, le 26 juin 2026
Le Maire,
Jean-Pierre MONCHER
Jean-Pierre MONCHER