Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2 juillet 2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2 juillet 2026 Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Pluvigner. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2 juillet 2026)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Justice et droit, 1/2

I. 1. :

I. 2. :

I. 3. :

JEUDI 2 JUILLET 2026

La réunion du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra à la MAIRIE DE PLUVIGNER

le jeudi 2 juillet 2026 à 19 heures 30.

À PLUVIGNER, le 26 juin 2026.

La Maire,

Aurélie RIO

Ordre du jour :

INTRODUCTION DE MME LA MAIRE

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE SEANCE

I. : ADMINISTRATION GENERALE

I. 1. : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

I. 2. : Approbation du rapport d’activité 2025 de la communauté de communes Auray Quiberon

Terre Atlantique

I. 3. : Désignation du référent déontologue des élus de la commune

II. : FINANCES - BUDGET

II. 4. : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

II. 5. : Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

II. 6. : Création d’un tarif de mise à disposition du dojo pour l’année 2026

II. 7. : Admissions en non-valeur et créances éteintes

II. 8. : Détermination du coût horaire des dumistes pour l’année scolaire 2026/2027

Conseil Municipal2/2

III. : RESSOURCES HUMAINES

III. 9. : Débat relatif aux dépenses de formation des élus

IV. : TRAVAUX

IV. 10. : Approbation d’une convention avec Morbihan Energies pour l’installation d’une borne

marché sur l’esplanade à l’arrière de la mairie

IV. 11. : Approbation d’une convention avec Morbihan Energies pour la réalisation de l’éclairage

du futur rond-point rue de la Gare

V. : AFFAIRES SCOLAIRES

V. 12. : Révision du quotient familial pour le secteur enfance, jeunesse, restauration

V. 13. : Approbation des tarifs du secteur Enfance – Jeunesse - Restauration pour l’année

2026/2027

V. 14. : Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et des accueils péri et extra

scolaires

VI. : AMENAGEMENT - URBANISME

VI. 15. : Approbation d’une convention de résiliation amiable de la promesse de vente de

l’ancienne école de Malachappe

VII. : AFFAIRES SOCIALES

VII. 16. : Attribution d’une subvention au Centre communal d’action sociale pour l’année 2026

VII. 17. : Signature de la Charte Ville ambassadrice du don d’organes