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Déliberation - Liste des deliberations CM 6 fevrier 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Chavagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 6 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2023
Date de la convocation : 31 janvier 2023 Nombre de Conseillers en exercice : 27
L’An deux mil vingt-trois, le 6 février à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de CHAVAGNE, légalement convoqué,
conformément à l’article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur René BOUILLON, Maire.
Présents : René BOUILLON, Liliane GRASLAND, Arnaud BOISIVON, Carole LEGENDRE, Thierry RENOUX, Françoise JOULAUD, Bruno
TAKORIAN, Valérie EUN, Alborz NIKZAD, Janine LE GOFF, André CROCQ, Bertrand PIQUET, Danièle ESNAULT, Claude MÉTAYER,
Elisabeth SCHENREY, Pascale LE MASSON, Cyril GUERILLOT, Hélène AMOURIAUX-PICARD, Mathieu WIDLOECHER
Excusés : Corinne FOUCAULT, Pierre CHAPON, Gwénaëlle GUILLET, Yannick PONT, Malik RABAULT, Nicolas LE BERDER, Amandine
CHEVAL, Thierry STEPHAN
Secrétaire de séance : Claude MÉTAYER
Procurations : Corinne FOUCAULT à René BOUILLON, Pierre CHAPON à Arnaud BOISIVON, Gwénaëlle GUILLET à Bruno TAKORIAN,
Nicolas LE BERDER à Thierry RENOUX
6/2023– DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2023
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
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7/2023– DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2023
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2023
Adoptée à l’unanimité