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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Investissement et développement économique,
— DELIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Séance du 24 septembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre septembre à 19 heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s’est réuni à la salle socio culturelle d’Ydes, sous la
présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Martine
MONCOURIER, Bernard LACOUR (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Lionel MONTEIL (Le Monteil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER,
Catherine BARRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Jean-Paul MATHIEU (Saint-Pierre), Françoise GILLES (Sauvat), Joëlle NOEL (Trémouille), Arnaud MOREAU (Vebret), Sébastien
RAYNAUD (Veyrières), Alain DELAGE, René BERGEAUD, JUILLARD Clotilde, Bernard BOUVELOT, Marie-Ange FLEURET-BRANDAO, TERNAT Gisèle (Ydes)
Ont donné pouvoir : Pascal LORENZO (Lanobre) à Alain DELAGE (Ydes), Philippe VIALLEIX (Lanobre) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac).
Secrétaire de séance : Alain DELAGE
Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32
Nombre de membres présents : 25 / Nombre de votants : 27
Date de la convocation : 18 septembre 2025
NUMERO
DELIBERATION INTITULE VOTE
20250924001DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CRAIG ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924002DE AUTORISATION DE DEPÔT D’UNE DECLARATION DE TRAVAUX POUR UN LOCAL TECHNIQUE POUR LA STEP D’YDES BOURG ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924003DE AUTORISATION DE DEPÔT D’UNE DECLARATION DE TRAVAUX POUR UN LOCAL DE MAINTENANCE POUR LA STEP D’YDES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924004DE LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924005DE POSE DE CANDELABRE SUR LA ZAE DU PEAGE ET DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DU SDEC ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924006DE AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ARTENSE ADOPTEE A 25 VOIX POUR, 1 VOIX CONTRE, 1 ABSTENTION
20250924007DE AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE TRAVAUX GEMAPI ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX ADOPTEE L’UNANIMITE A 25 VOIX POUR, 2 ABSTENTIONS
20250924008DE FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924009DE DECISION MODIFICATIVE BUDGET ANNEXE SPANC ADOPTEE A L’UNANIMITE 20250924010DE CREATION DE DEUX POSTES D’AGENT DE MAÎTRISE A TEMPS COMPLET AU TITRE DE LA PROMOTION
INTERNE
ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924011DE VALIDATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE SPECIALE 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924012DE VALIDATION DES TARIFS DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES HORS TERRITOIRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924013DE DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT POUR L’AMENAGEMENT D’UNE LIAISON CYCLABLE ENTRE LA PISTE VERTE ET LE VVF DE VENDES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924014DE
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE STEP MARCHAL :
OPERATION 14 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924015DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CANTAL STEP BEAULIEU : OPERATION 12 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924016DE
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CANTAL RESEAUX YDES :
OPERATION 35 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924017DE
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CANTAL SECTEUR GRANGES
(LANOBRE) : OPERATION 38 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924018DE TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924019DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE JUMELAGE EAC 2025/2026 AVEC LE COLLEGE D’YDES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924020DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC POUR LE CONTRAT TERRITOIRE LECTURE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924021DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE THEADAMUSE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924022DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION THEATRALE COTE A COTE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924023DE RENOUVELLEMENT DE L’APPEL A PROJET MANIFESTATIONS CULTURELLES 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924024DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE MOBILIER DU POLE ENFANCE JEUNESSE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924025DE TARIF DES ANIMATIONS ADOS 2025/2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924026DE AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION MONTAGNE ET PLEINE NATURE
ADOPTEE A L’UNANIMITE PAR
26 VOIX POUR ET 1
ABSTENTION)
20250924027DE DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS CANTAL INNOVATION POUR LE PANNEAUTAGE DES ITINERAIRES DE RANDONNEE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924028DE LANCEMENT D’UNE ETUDE POUR LA CREATION D’UN CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924029DE CONTRAT D’ALTERNANCE BPJEPS ANIMATEUR SOCIO EDUCATIF ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924030DE AUTORISATION DE SIGNATURE DU VOLET ACCOMPAGNEMENT DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924031DE VALIDATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES FINANCIERES DU VOLET ACCOMPAGNEMENT DU PACTE TERRITORIAL ADOPTEE A L’UNANIMITE 20250924032DE AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX DES RESEAUX DE VENDES : OPERATION 11 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924033DE AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX DES RESEAUX D’YDES : OPERATION 34 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924034DE AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DECLARATION LOI SUR L’EAU POUR LA STEP D’YDES BOURG OP19 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20250924035DE VALIDATION DE LA SAISON CULTURELLE 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE