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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste des deliberations du 26.09.2024)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Formation,
— DELIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Séance du 26 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six septembre à 19 heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s’est réuni à la salle socio culturelle des Peupliers de Lanobre,
sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Martine
MONCOURIER, Bernard LACOUR, Thierry FONTY (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Pascal LORENZO, Brigitte CLAUDEL, Philippe VIALLEIX (Lanobre),
Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean-Philippe SERRE (Saignes), Alain COUDERT (Saint-Pierre), Joëlle NOEL (Trémouille), Catherine MAISONNEUVE
(Veyrières), Alain DELAGE, Clotilde JUILLARD, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT (Ydes).
Ont donné pouvoir : Daniel CHEVALEYRE (Champs sur Tarentaine – Marchal) à Martine MONCOURIER (Champs sur Tarentaine – Marchal), Johanne GRANDSEIGNE (Lanobre) à Brigitte
CLAUDEL (Lanobre), Bertrand FORESTIER (Sauvat) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Fabrice MEUNIER (Vebret) à Stéphane BRIANT (Antignac), Arnaud MOREAU (Vebret) à Christophe
MORANGE (Madic), René BERGEAUD (Ydes) à Alain DELAGE (Ydes), Marie-Ange FLEURET-BRANDAO (Ydes) à Clotilde JUILLARD (Ydes).
Secrétaire de séance : Pascal LORENZO
Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32
Nombre de membres présents : 24 / Nombre de votants : 31
Date de la convocation : 20 septembre 2024
NUMERO
DELIBERATION
INTITULE VOTE
20240926001DE VALIDATION DES TARIFS DE LOCATION DE L’ANCIENNE UNITE PARKINSON D’YDES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926002DE AUTORISATION DE DELEGATION DE SIGNATURE DES BAUX DE LOCATION POUR L’ANCIENNE UNITE PARKINSON ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926003DE VALIDATION DU RAPPORT TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS ADOPTEE (1 CONTRE)
20240926004DE AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CO-FINANCEMENT DU PROGRAMME LEADER « RENATURATION, LE PAYSAGE AU SERVICE DES TERRITOIRES DU CANTAL » ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926005DE LIEU DU PROCHAIN CONSEIL ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926006DE AVIS SUR LE PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIEE DE HAUTE CORREZE COMMUNAUTE ADOPTEE A L’UNANIMITE 20240926007DE ATELIER RELAIS LOGIC MAROQUINERIE SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D’ACCORD ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926008DE ATELIER LOGIC MAROQUINERIE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LE RECRUTEMENT D’UN MAITRE D’ŒUVRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926009DE LANCEMENT DU PLAN LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS ASSIMILES (PLPDMA) ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926010DE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION DANS LE CADRE DE L’AAP CITEO « HORS FOYER » ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926011DE VALIDATION DU RPQS DU SPANC ANNEE 2019 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926012DE VALIDATION DU RPQS DU SPANC ANNEE 2020 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926013DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS AVEC LA RESSOURCERIE D’ANTIGNAC ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926014DE VALIDATION DES STATUTS ET ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AUZE SUMENE ADOPTEE (1 CONTRE)
20240926015DE CREATION D’UN BUDGET ANNEXE GEMAPI ADOPTEE (1 CONTRE)
20240926016DE INSTAURATION DE LA TAXE GEMAPI ADOPTEE (6 CONTRE - 3 ABSTENTION)
20240926017DE VOTE DU PRODUIT 2025 DE LA TAXE GEMAPI ADOPTEE (4 CONTRE - 4 ABSTENTION)
20240926018DE CREATION D’UN BUDGET ANNEXE « ATELIER RELAIS » ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926019DE TARIFS DE LA REDEVANCE SPECIALE 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926020DE FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE (2 ABSTENTION)
20240926021DE DECISION MODIFICATIVE BUDGET DES ORDURES MENAGERES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926022DE RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA BASE NAUTIQUE DE LASTIOULLES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926023DE SAISON CULTURELLE 2024-2025 (SPECTACLES, MICROFOLIE, ATELIERS, STAGES, TARIFS, CONVENTION DE PARTENARIAT) ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926024DE TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2024-2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926025DE EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CONVENTION DE JUMELAGE AVEC LE COLLEGE D’YDES, ACTIONS CULTURELLES) ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926026DE SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE : ACTIONS 2024-2025, CONVENTION DE PARTENARIAT, SOLLICITATION DES FINANCEURS, BOITE A LIRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926027DE AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE THEADAMUSE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926028DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION THEATRALE COTE A COTE ADOPTEE A L’UNANIMITE 20240926029DE AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE REDACTION DE CONTENUS SCIENTIFIQUES ET LA FOURNITURE D’OUTILS ET D’EQUIPEMENTS DE MEDIATIONS POUR LES CIRCUITS PATRIMONIAUX ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926030DE FESTIVAL C’MOUVOIR 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926031DE CONVENTION D’UTILISATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DE SAIGNES ADOPTEE (1 CONTRE)
20240926032DE TARIFS DES ANIMATIONS ADO 2024-2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926033DE PROGRAMME DES ANIMATIONS A DESTINATION DES ASSISTANTES MATERNELLES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20240926034DE PRISE EN CHARGE D’ATELIERS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’EXPERIMENTATIONS « SPORT SANTE » ADOPTEE A L’UNANIMITE
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