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Déliberation - 1745588398 16 Recapitulatif DES Decisions du Maire N6 A 12 INCLUSE
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1745588398 16 Recapitulatif DES Decisions du Maire N6 A 12 INCLUSE)
Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Institutions publiques,
mis __ N°16.03.2022
EXTRAIT DU RECISTRE:DES:DELIBERATIONS. | °
DU CONSEIL MUNICIPAL .…
L'an deux mille vingt-deux, &e ‘rente mars: à vingt heurés «trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni dans ‘a Sal'e du Coñseïl Municipal en. séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
LE THILLAY
| Etaient présents : Date de convocation :
24 très 222 Monsieur ROMERO, Madame DE OLIVEIRA, Monsieur JEANNY, Madame RODRIGUES, Date d'affichage : Monsieur CHARPENTIER, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,
24 mars 2022
Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées,
Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Monsieur JANIVEL, Monsieur KOVAC, Madame JAKIC, Nombre de Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur LUNAZZI, Madame TESSON, conseillers : Monsieur PEIRE, Conseillers Municipaux,
+ Enexercice : 27
| Formant la majorité des membres en exercices + Présents : 20
+ V ; é é Î DIS 227 Absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame CABRERA a donné pouvoir à Monsieur JANIVEL
Madame LE MILLOUR a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame JAKIC
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Madame HAFED
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Madame GALTIE a donné pouvoir à Monsieur PEIRE
Monsieur DELHALT a donné pouvoir à Monsieur SAINTE BEUVE
Secrétaires de séances : Madame DOS RAMOS, Monsieur LUNAZZI et Monsieur PEIRE
RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE N°6 à 12 incluse
VU l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la Délibération n° 19.07.2020 en date du 16 juillet 2020, portant sur l'attribution au Maire des
délégations de missions complémentaires prévues à l’article L.2122.22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, des décisions prises :
Décision du Maire n° 2 / 2022
Marché public : Acte d'engagement d'assurance avec la MAIF
Ÿ_ Lot 1 : ASSURANCES DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Durée : 4 ans à compter du 1° janvier 2022
Coût : 16 402,67 € TTC/ annuel
Décision du Maire n° 3/ 2022
Marché public : Acte d'engagement d'assurance avec SASSU ASSURANCES PILLOT
Ÿ_ Lot n°2 : ASSURANCE DE RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Ÿ_ Lot n°3 : ASSURANCE DES VEHICULES À MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
YŸ”_ Lot n°4 : ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS Durée : 4 ans à compter du 1° janvier 2022
Coût : . - Door ocre ee
Un montant de 3 228,99 € TTC/annuel pour la lot r:°2 pour la colutien de base + 509,00 € Ti£/annuel
pour les prestations supplémentaires éventuelles, CU
Ÿ_ Un montant de 7 326,15 € TTC/ annuel four ie lot n°3 peur la solution ce base
Ÿ_ Un montant de 812,00 € TTC/ annuel pour le lot n°4 pour là soltisian ie base
Décision du Maire n° 4 / 2022
Contrat de prestation modèle vivant
Date de prestation :17 et 24 janvier 2022 (à la maison du lavoir)
Coût : 250 € TTC
Décision du Maire n° 5 / 2022
Contrat de prestation spectacle de Samia OROSEMANE
Représentation : 12 février 2022 à l'Espace Pierre Leyder
Coût : 3 200 € TIC
Décision du Maire n° 6 / 2022
Contrat de prestation régisseur ALLEM&SON pour le spectacle Samia OROSEMANE
Date : 12 février 2022 à l'Espace Pierre Leyder
Coût : 550€ TTC
Décision du Maire n° 7 / 2022
Contrat de prestation spectacle de Barrio Cante Gipsy
Date de représentation : 25 juin 2022 à 20h30 autour du Lac
Coût : 2 100 € TTC
Décision du Maire n° 8 / 2022
Contrat d'animation Danse Dirty Dancing
Date de représentation : 13 mars 2022 à 22h à l'Espace Pierre Leyder
Coût annuel : 125 € TTC
Décision du Maire n° 9 / 2022
Contrat de prestation du concert APJIC
Date de représentation : 2 avrit 2022 à 20h30 à l'Espace Pierre Leyder
Coût : 1500 €TTC
Décision du Maire n° 10/ 2022
Contrat de prestation matinée fitness
Date de l’animation : 11 juin 2022 de 10h30 à 12h au parc de l'Hôtel de Ville
Coût : 125 € TIC
Décision du Maire n° 11 / 2022
Contrat prestation de « Spectacle Cabaret » par Witch Craft Productions
Date de représentation : 19 novembre 2022 à 20h30 à l'Espace Pierre Leyder
Coût : 2820 € TIC