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Déliberation - struct file.php?id=2040
Déliberation - struct file.php?id=2302
Déliberation - struct file.php?id=2217
Déliberation - struct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
Lien du pdf (Déliberation - struct)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Assurance,
Rendu
exécutoire
par
affi
MAIRIE
D'ENSUES
LA REDONNE
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
D’ISTRES
DECISION
DU
MAIRE
Objet
: Divers
travaux
de
mise
en
sécurité
à l’école
élémentaire
Envoyé
en
préfecture
le 13/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2025
Publié le 13/05/2025 ID
: 013-211300330-20250513-2025_39-CC
N°2025/39
Le
Maire
de
la Commune
d’Ensuès
la Redonne,
Vu
les
articles
L. 2122
- 22
et
L. 2122-
23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
N°
2020/05/010
du
23
mai
2020
portant
délégation
générale
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
vu
l’article
L2123-1
et R2123-1
du
Code
de
la commande
publique
Considérant
qu’il
convient
de
passer
un
marché
à
procédure
adaptée
pour
assurer
les
travaux
de
mise
en
sécurité
à
l’école
élémentaire
DECIDE
Article
1
:
de
signer
l’acte
d'engagement
avec
la
société
RER
—
167,
allée
des
Lavandes
—
13190
ALLAUCH
pour
le
lot
n°
3
(peinture
intérieure
des
murs).
Article 2
:
d'accepter
le
montant
total
de
7
753.68
euros
HT
correspondant
à
la
solution
de
base
du
lot
n°
3.
Article
3 :
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
communal,
section
investissement,
opération
774
Article
4 :
Madame
la
Directrice
Générale
des
services
sera
chargée
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
d’Istres
et
à
Madame
La Trésorière
Payeur.
Fait
à
Ensuëès
la
Redonne,
Le
7
mai
2025
Le
Maire,
Michel
ILLAC
La
présente
délibération
peut faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif de
Marseille
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de sa publication.COMMUNE
D'ENSUES-LA-REDONNE
Marché
à procédure
adaptée
(articles
L2123-1
et R2123-1
du
Code
de
la commande
publique)
DIVERS
TRAVAUX
DE
MISE
EN
SECURITE
À
L'ECOLE
ELEMENTAIRE
ACTE
D'ENGAGEMENT
sasnaoaccarossese
N°
de
marché
1
3
0
3
|
3
4
8
2
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuès
la Redonne
Tél.:
04.42.44.88.88
- www.mairie-ensues.fr
Page
1
sur
12ARTICLE
1 — OBJET
DU
MARCHE
Le
présent
marché
a
pour
objet
divers
travaux
de
mise
en
sécurité
à
l’école
élémentaire.
Le
marché
est
divisé
en
cina
lots :
-
Lot
1 :
Electricité
: tableau
électrique
-
Lot
2:
Peintures
extérieures
: Marquage
sol
parking
-
Lot
3 :
Peintures
intérieures
des
murs
-
Lot
4:
Remplacement
des
portes
extérieures
-
Lot
5
: remplacement
des
gabions
Le
lot
3
comprend
des
Prestations
Supplémentaires
Eventuelles
et
les
lots
4
et
5
comprennent à
la fois
des
variantes
et
des
Prestations
Supplémentaires
Eventuelles
qui
sont
détaillées
dans
la/les
DPGF.
ARTICLE
2 — TYPE
DE
MARCHE
ET
PROCEDURE
Le
marché
est
lancé
sous
la forme
d’une
procédure
adaptée
conformément
aux
articles
L2123-1
et
R2123-1
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Conformément
à
l’article
R2122-9-1
du
Code
de
la
commande
publique,
les
lots
1
et
2
étant
de
très
faible
valeur
et
le
montant
cumulé
de
ces
lots
n’excédant
pas
20
%
de
la
valeur
totale
estimée
de
tous
les
lots,
un
marché
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
est
donc
passé
pour
ces
deux
lots.
La
présente
consultation
concerne
donc
uniquement
les
lots
3,
4
et
5.
C’est
un
marché
de
travaux
à
prix
global
et forfaitaire
ferme
et
définitif.
ARTICLE
3 — DUREE
ET
EFFET
DU
MARCHE
Le
marché
prendra
effet
à
compter
de
la
date
de
notification
de
l’ordre
de
service
de
démarrage
des
travaux. La
durée
totale
d'exécution
du
marché
n’excédera
pas
4
mois.
[ ARTICLE
4 —
MODE
DE
REGLEMENT
Le
règlement
des
factures
se
fera
par
mandat
administratif
suivi
d’un
virement,
à
réception
de
la
facture,
sur
service
fait,
et suivant
les
règles
de
la comptabilité
publique.
Conformément
à
l’article
L-2192-5
du
Code
de
la Commande
Publique,
les factures
doivent
obligatoirement
être
transmises
via
le
portail
CHORUS
PRO
https://chorus-pro.gouv.fr.
Toutes
factures
qui
ne
seraient
pas
transmises
via
ce
portail
feront
l’objet
d’un
rejet
immédiat.
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
1 3820
Ensuès
la
Redonne
Tél.:
04.42.44.88.88
- www.mairie-ensues.fr
Page
2
sur
12ARTICLE
5 — DELAI
DE
PAIEMENT
Le
délai
maximal
global
de
paiement
est
de
30
jours.
Le
délai
global
de
paiement
commencera
à courir
à
partir
de
la
réception
de
la facture
mise
à disposition
du
destinataire
sur
CHORUS
PRO
ou
bien
du
dernier
élément
permettant
le paiement.
ARTICLE
6 —
ENGAGEMENT
DES
PARTIES
A.
Pour
le maître
d'ouvrage
:
Le
pouvoir
adjudicateur
: La
Commune
d’Ensuès-la-Redonne
représentée
par
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
d'ENSUES-LA-REDONNE,
Michel
ILLAC,
autorisé
à
signer
le
présent
acte
d'engagement
par
délibération
n°
2020/05/010
du
23
mai
2020
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
e
Coordonnées
du
comptable
assignataire
Monsieur
L’Inspecteur
Divisionnaire
du
SGC
de
Berre
l’Etang
360,
avenue
Roger
Salengro
13130
BERRE
L'ETANG
e
Imputation
budgétaire
Budget
principal
— section
investissement
B.
Pour
le candidat
:
Je,
soussigné
M.
TEZARIS
Nicolas
N°
d'identification
SIRET
329.150. 312 OO.
nr
rnrrnrrnenreneaceaneanenenerrenerenenre
re nancneenenrennereenecanrene
N°
d'inscription
au
registre
du
commerce
{ou
au
répertoire
des
métiers).
329
150
312
RCS
Marseille
ee
On
SR
PR
TRS
Ro
tn
ane
nn
en
tan
en
nn
0 0
000
0
RU
Un
0
D
ST
NT
D
nn nn
nn
nn
np
nn ne
dns sen
renoncer
seen
eseonenmnssse
* Jigne
à remplir
uniquement
pour
les personnes
morales
Agissant
:
0
en
tant
que
mandataire
du
groupement
og solidaire
ou
g
conjoint
pour
l’ensemble
des
entrepreneurs
groupés
qui
ont
signé
la
lettre
de
candidature
jointe.
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
du
dossier
de
consultation,
e
M'ENGAGE,
conformément
aux
clauses
et
conditions
détaillées
ci-dessus
et
dans
le
cahier
des
clauses
administratives
particulières,
à
exécuter
le
présent
marché
dans
les
délais
imposés
à
compter
de
la
notification
du
marché,
sur
la
base
du
montant
ci-dessous
et
de
la ou
des
DPGF
ci-après
annexée(s),
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuès
la
Redonne
Tél.:
04.42.44,88.88
- www.mairle-ensues.fr
Page
3
sur
12e
AFFIRME,
sous
peine
de
résiliation
de
plein
droit
du
marché,
que
je
suis
titulaire
d'une
police
d'assurance
garantissant
l'ensemble
des
responsabilités
que j'encours
Re
Re
0
0
0 0
dla
Mn
de
pie
een
den
To
dore
sen
n nn sons nn
nan
n non
nn
ess nn
nn
cn
nn
one
v even
essence
nncssnese
sens
rseuseue
°_
CONFIRME,
sous
peine
de
résiliation
de
plein
droit
du
marché,
que
les
sous-traitants
proposés
à
l’article
7
ci-après
répondent
aux
conditions
ci-dessus
rappelées
et
qu’ils
sont
également
titulaires
de
polices
d'assurances
garantissant
les
responsabilités
qu'ils
encourent.
COMPARE
2
remets
émet
N°
POIICE
:
nee
srnenrenrsennsns
ane
neesnenecencnrenensneeeneneneneenenensneneneneneenenenenenenenaenennennenenrnnneese
Les
offres
ainsi
présentées
ne
me
lient
toutefois
que
si
leur
acceptation
m’est
notifiée
dans
un
délai
de
120
jours
à compter
de
la
date
limite
de
remise
des
offres
fixée
par
l’Avis
d'Appel
Publique
à la
Concurrence.
L'ARTICLE
7 —
AVANCE
|
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
R2191-3
du
Code
de
la commande
publique,
le titulaire
a droit
à
une
avance
dans
les
conditions
fixées
au
CCAP.
Le
versement
de
l'avance
est
conditionné
par
la
constitution
d’une
garantie
à
première
demande
qui
porte
sur
le
montant
total
de
l’avance.
Je
renonce
au
bénéfice
de
l'avance :
Oùl
/
NON
{barrer
la mention
inutile)
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
1 3820
Ensuëès
la Redonne
Tél.:
04.42.44.88.88
- www.mairie-ensues.fr
Page
4
sur
12ARTICLE
8 — MONTANT
DU
MARCHE
LOT 3
: PEINTURES
INTERIEURES
DES
MURS
SOLUTION
DE
BASE
Montant
hors
taxes
:
T3
near
enenenarenencnrersnnenensnnrernsesceneceenenee
Montant
de
la
TVA:
ASS
nr nrrnesnrnrsnsnssnanenensecenrnrnene
rene
aere
Montant
TTC
:
DUAL
nn
nnnnenrnene
nr nrernrnernrernrenanenerreenensrenaensereenseneeree
DUR
Re
Re
DO
DS
DTRE
TT
PS
TR
RO
nn
ne
nn
nn
PR
nn
Ponts
nn
en
one
nano
mena
nn
nero
rouseveuse
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
EVENTUELLES
[_Montanten€HT
| Montant dela TVA
| Montant en € TTC
REFECTOIRE
ET
ENTREE
PSE1,0
-
Remplacement
des
dalles
de
faux
plafonds
tachées
et
nés
en
décharge
et
fourniture
et
pose
de
ASUS
AGATE
278.46
€
dalles
similaire
PSE1,1
-
fourniture
d'un
nouveau
faux-plafonds
avec
pose
de
panneaux
Armstrong
60/60
°
15
00:20
3
012.04
€
18
072.24
€
+
Mise
en
place
d'isolation
en
laine
de
verre
Isover
épaisseur
10
cm
PSE1,3
- Peinture
radiateur
et tuyaux
208.40
€
41.68
€
250.08
€
PSE1,4
- Peinture
porte
recto
verso
et
dormant
136.62
€
27.32
€
163.94
€
OFFICE,
PLONGE
ET COULOIR
PSE1,5
-
Mise
en
place
de
protection
contre
la
poussière
et
nettoyage
1470.72
€
294.14
€
1
764.86
€
PSE1,6
-
Mise
en
place
d'isolation
en
laine
de
verre
Isover
épaisseur
20cm
1 104.75
€
220.95
€
1
325.70
€
PSE1,7
- fourniture
et
pose
de
dalle
de
faux
plafonds
lisses lessivables
1 436.85
€
287.37
€
1
724.22
€
PSE1,9
-
Nettoyage
des
murs
et
pose
d’enduit
et
re
bouchage
et ponçage
des murs
avec aspiration
29.70
€
5.94 €
35.64
€
PSE2,0
- Deux
couches
d'impression
49.50
€
9.90
€
59.40
€
PSE2,1
-
Deux
couches
de
peinture
lessivable
satiné
couleur
blanche
(murs)
79.20
€
15.84
€
95.04
€
PSE2,2
-
décapage
et
traitement
antirouille
des
dormants
métalliques
110.88
€
22.18
€
133.06
€
PSE2,3
-
Deux
couches
de
peinture
ferrique
blanche
sur
les
dormants
métalliques
87.12
€
17.42€
104.54
€
SALLE
DE
POSE
ET
DOUCHE
PSE2,4
- Dépose
et
repose
des
mobiliers
fixés
au
mur
219.90
€
et protection
équipement
de
type
centrale
intrusion.
| 183.25
€
36.65
€
‘
PSE2,5
-
Mise
en
place
de
protection
contre
la
poussière
et
nettoyage
173.85
€
34.77
€
208.62
€
PSE2,6
-
Nettoyage
des
murs
et
du
plafond
BA13
et
pose
d’enduit
et
rebouchage
et
poussage
des
murs/
297.00
€
59.40
€
356.40
€
plafond PSE2,7
- Deux
couches
d'impression
594.00
€
118.80
€
712.80
€
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuès
la Redonne
Tél.:
04.42.44.88.88
-
www.mairie-ensues.fr
Page
5
sur
12PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
EVENTUELLES
Montant
en
€
HT
Montant
de
la
TVA
|
Montant
en
€
TTC
PSE2,8
-
Deux
couches
de
peinture
lessivable
satiné
couleur
à définir
792.00
€
158.40
€
950.40
€
PSE2,9
- Peinture
porte
recto
verso
et
dormant
68.49
€
13.70
€
82.19
€
PSE3,0
- Peinture
radiateur
et
tuyaux
83.16
€
16.63
€
99.79
€
PSE3,1
-
Mise
en
place
d'isolation
en
laine
de
verre
Isover
épaisseur
10
cm
327.60
€
65.52
€
393.12
€
PSE3,2
-
fourniture
d'un
nouveau
faux-plafonds
avec
pose
de
panneaux
Armstrong
60/60
844.40
€
168.88
€
1013.28
€
LOT
4
: REMPLACEMENT
DES
PORTES
EXTERIEURES
SOLUTION
DE
BASE
Montant
hors
taxes
:
Montant
de
la TVA :
Montant
TIC :
Montant
en
toutes
lettres
:
RS
TS
TORNADE
M MARS
ARS
NO
AD
ON
NT
PT
TT
ND
np
one
conan
users
esse
VARIANTES/PSE
Montant
en
€
HT
Montant
de
la TVA
Montant
en
€
TIC
Variante
A
-
Fourniture
et
pose
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(réfectoire
ouest)
Variante
C - Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(réfectoire
est)
Couloir
RdC
D
PSE
D
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
D
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(couloir
RDC)
Couloir
étage
E
PSE
E
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
E
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(couloir
étage
F)
Classe
sud
F
PSE
F
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
F - Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(classe
sud
F)
Classe
sud
G
PSE
G
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
G
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(classe
sud
G)
Classe
nord
H
PSE
H
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
H
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(classe
nord
H)
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairle
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuès
la Redonne
Tél.:
04.42.44.88.88
- www.malrle-ensues.fr
Page
6
sur
12LOT
5 : REMPLACEMENT
DES
GABIONS
SOLUTION
DE
BASE
Montant
ROrS
TARBES:
cossssreremssenmmnmsmummmrmrmmnmumunmannensnunenanmnanennsnanienes
Montant
de
là TVA:
mn
nnnnnnnnssnrcssessssarsssssasnnnencnnneanssacaesnmesananeesssssnmenesecsassesneeemeaeseesessenure
Montant
TTC:
nn
nenrerrssnrnnnseereresers cernes ensneereenrenaenecesesenneresreveeereenennee
Montant
en
toutes
lettres
:
sis enrscrcsrsncrccsneecescsccecesenneeueseneesssseeceesesnneessseee
VARIANTES
/
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
EVENTUELLES
Montant
en
€
HT
Montant
de
la TVA
Montant
en
€ TTC
Variante
A2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les gabions
en
1m
Variante
A3
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
1m
PSE
B1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
B2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les gabions
en
50
cm
PSE
C1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
C2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
D1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
D2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
El
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
sur
les
gabions
en
70
cm
avec
un
dallage
préfabriqué
PSE
E2
- fourniture
et
pose
d'un
platelaäge
mélèze
sur
les
gabions
en
70
cm
PSE
E3
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
70
cm
PSE
F1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
sur
les
gabions
en
70
cm
avec
un
dallage
préfabriqué
PSE
F2
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
70
cm
PSE
F3
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
70cm
MONTANT
TOTAL
: SOLUTION
DE
BASE
+
TOUTES
LES
PSE
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairle
d’Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuès
la
Redonne
Tél.:
04,42.44.88.88
- www.mairle-ensues.fr
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7
sur
12ARTICLE
9 — PAIEMENT
La
Mairie
d’Ensuëès
la
Redonne
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
du
présent
marché
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
ouvert
au
nom
de
: REALISATION ENTRETIEN RENOVATION
rs
Agence
: ÉPMED MRS-BLANCARDE
ir rnnonnree Drames
Adresse
16
BOULEVARD
DEL
PRSACSRDE
0
RSR
mcm
ss
Allauch
A.
FeUs
, le .27 Mars 2025
Signature
du
candidat
et
cachet
de
l’entreprise
:
a
Réalisation
Entretien
el: SIREN
: 329 150
412
NS
enns
DR
L
GR
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuès
la Redonne
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04.42.44.88.,88
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8
sur
12ARTICLE
10
— SOUS-TRAITANCE
En
cas
de
recours
à
la
sous-traitance,
conformément
à
l’article
5
de
la
Loi
du
31
décembre
1975
modifiée,
les
annexes
au
présent
acte
d'engagement
(formulaire
DC4)
indiquent
la
nature
et
le
montant
des
prestations
qui
seront
exécutées
par
des
sous
— traitants,
leurs
noms
et
leurs
conditions
de
paiement.
Le
montant
des
prestations
sous-traitées,
indiqué
dans
chaque
annexe,
constitue
le
montant
maximal
de
la
créance
que
le sous-traitant
concerné
pourra
présenter
en
nantissement
ou
céder.
Chaque
annexe
constitue
une
demande
d'acceptation
du
sous-
traitant
concerné
et
d'agrément
des
conditions
de
paiements
du
contrat
de
sous-traitance.
En
cas
de
sous-traitant
désigné
au
marché,
la
notification
du
marché
emporte
acceptation
du
sous-traitant
et
agrément
des
conditions
de
paiements
du
contrat
de
sous-traitance.
Le
montant
total
des
prestations
que
j'envisage
de
sous-traiter
est
de :
Sous-traitant
devant
Montant
de
la prestation
exécuter
la prestation
HT
TIC
Nature
de la prestation
La
Mairie
d’Ensuès
la Redonne
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
du
présent
marché
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
compte
ouvert
au
nom
de:.
Sous
le
AUMÉFO
1e
srnnsrnns
ns sncaarnnas crc ess sneasennar encens eneensenencecscsvcesereccecsceaaneseeesseeeneneesveneseennee
Etablissement
:
sisi
isninernnrrninnrssnesssssnsessnecnessneseeseseneseneersnsssneneneennencsnnes
ABENCE Essssrssrssrsnniensenansenentiseseanenenninnisiienenrencseensnse seesennse neeneminesennererenanenecusene
cnrs onesensenterf oi aS
Code
hanique
:
RE
Code
guichet :..................… ensreensneneessesenreneenenenenesnee ennreernsrennessereneen
ess snnenseeeneesnneesesnennenssnereneseneesssenees
CH
nnnrrresrrrrsnrrrresnnes DL
EE
NE
PNR
NS
ER TEINTE R RENE EVE
ASTON
TRE
TERRES
Rs UE
sssrresses
Toutefois,
le
Pouvoir
adjudicateur
se
libérera
des
sommes
dues
aux
sous-traitants
payés
directement
en
faisant
porter
les
montants
au
crédit
des
comptes
désignés
dans
les
annexes,
les
avenants
ou
les
actes
spéciaux. Les
déclarations
des
sous-traitants
recensés
dans
les
annexes,
indiquant
qu’ils
ne
tombent
pas
sous
le
coup
d’une
interdiction
d'accéder
aux
marchés
publics,
sont
jointes
au
présent
Acte
d’Engagement.
Fait
en
un
seul
original,
À
anne
noneenennnsy
VO
ssrerrareer denneresernnsness
Signature
du
candidat
et
cachet
de
l’entreprise :
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
1 3820
Ensuëès
la
Redonne
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9
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12[ ARTICLE
11
- REPONSE
DE
LA
MAIRIE
D’ENSUES
LA
REDONNE
Est
acceptée
la
présente
offre
pour
valoir
acte
d'engagement
:
LOT
3
: PEINTURES
INTERIEURES
DES
MURS
SOLUTION
DE
BASE
Montant
hors
taxes :
HF
LRE.
RUN EEE
ET
EN
ENS
Montant
TIC:
3.3a4..L2€
denenennrereseneeneennene enr nnensenneve senc ssneenneceneesnennennnne
Montant
en
toutes
lettres
:
Mo
maille
Hrois.cant
Quafre.eures.
LE.
Qu
Cane. AR an
CRD
Qermrnnnnsrernnnrnrnnrrennnnnrenrrrnnnnnnnnnnnns
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
EVENTUELLES
|
Montant
en
€ HT
|
Montant
de
la TVA
|
Montant
en
€ TTC
REFECTOIRE
ET
ENTREE
PSE1,0
-
Remplacement
des
dalles
de
faux
plafonds
tachées
et
mise
en
décharge
et
fourniture
et
pose
de
dalles
similaire
#
PSE1,1
- fourniture
d'un
nouveau
faux-plafonds
avec
pose
de
panneaux
Armstrong
60/60
+
Mise
en
place
d'isolation
en
laine
de
verre
Isover
épaisseur
10
cm
PSE1,3
- Peinture
radiateur
et tuyaux
/
PSE1,4
- Peinture
porte
recto
verso
et
dormant
OFFICE,
PLONGE
ET
COULOIR
PSE1,5
- Mise
en
place
de
protection
contre
la
poussière
/
et
nettoyage
PSE1,6
- Mise
en
place
d'isolation
en
laine
de
verre
Isover
/
épaisseur
20cm
PSE1,7
- fourniture
et
pose
de
dalle
de
faux
plafonds
lisses
/
lessivables PSE1,9
-
Nettoyage
des
murs
et
pose
d'enduit
et
re
/
bouchage
et
ponçage
des
murs
avec
aspiration
PSE2,0
- Deux
couches
d'impression
F
PSE2,1
-
Deux
couches
de
peinture
lessivable
satiné
/
couleur
blanche
(murs)
PSE2,2
- décapage
et
traitement
antirouille
des
dormants
métalliques PSE2,3
-
Deux
couches
de
peinture
ferrique
blanche
sur
/
les
dormants
métalliques
SALLE DE POSE
ET DOUCHE
/
PSE2,4
- Dépose
et
repose
des
mobiliers
fixés
au
mur
et
/
protection
équipement
de
type
centrale
intrusion.
PSE2,5
- Mise
en
place
de
protection
contre
la
poussière
/
et
nettoyage
PSE2,6
- Nettoyage
des
murs
et
du
plafond
BA13
et
pose
d’enduit
et
rebouchage
et
poussage
des
murs/
plafond
PSE2,7
- Deux
couches
d'impression
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Malrle
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuëès
la Redonne
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10
sur
12PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
EVENTUELLES
Montant
en
€
HT
Montant
de
la TVA
Montant
en
€ TTC
PSE2,8
-
Deux
couches
de
peinture
lessivable
satiné
couleur
à définir
À
PE
PSE2,9
- Peinture
porte
recto
verso
et
dormant
PSE3,0
- Peinture
radiateur
et tuyaux
PSE3,1
- Mise
en
place
d'isolation
en
laine
de
verre
Isover
épaisseur
10
cm
|
PSE3,2
- fourniture
d'un
nouveau
faux-plafonds
avec
pose
de
panneaux
Armstrong
60/60
LOT
4
: REMPLACEMENT
DES
PORTES
EXTERIEURES
SOLUTION
DE
BASE
Montant
en
toutes
lettres
:
ui
esrarearnrerenccmeceseneenesnsssnsee
.
Montant
hors
taxes
:
nn
srernnnnrsncscraacccaseneresssressssnnenraneeesccssennncnecenerenesnesenneeeenreueee
Montantdela
TVAS
ssssssssssememesenemennersmennannnasnnassrsanscnanannessisnsnensentetsssssét
Montant
TTGE
masseur
none
no
nn
ones
nn nent
nn
nd
nn
nn
ee
nn ne
nn
ntm
na anna
m anne
one
nmn
en nn at
nanas
nan
te
dense
soude
ane
ter svseuve
ns
VARIANTES/PSE
Montant
en
€
HT
Montant
de
la TVA
Montant
en
€ TTC
Variante
A
- Fourniture
et
pose
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(réfectoire
ouest)
Variante
C - Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(réfectoire
est)
Couloir
RdC
D
PSE
D
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
D
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(couloir
RDC)
Couloir
étage
E
PSE
E
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante E
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(couloir
étage
F)
Classe
sud
F
PSE
F
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
F
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(classe
sud
F)
Classe
sud
G
PSE
G
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
G
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(classe
sud
G)
Classe
nord
H
PSE
H
-
Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
Variante
H
- Fourniture
et
pose
toutes
suggestions
porte
aluminium
vitrée
verre
sécurit
(classe
nord
H)
Direction
des
finances
et
des
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
1 3820
Ensuès
la
Redonne
Tél.:
04.42.44.88.88
-
www.mairie-ensues.fr
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11
sur
12LOT
5
: REMPLACEMENT
DES
GABIONS
SOLUTION
DE
BASE
Montant
hors
taxes
:
sis ssnnsnnrernereresseesneeesrenesneeenesrnensesnses
Montant
de
la TVA:
ni
inrrrrersesrneerenreeseesnreesesseeseneeereressessneenesenee
Montant
TTC
assnssmananemassmaemaenssssssssnsesnegesmicnnuestes TO
serrerereesrsnsnnnenesses
Montant
en
toutes
lettres :
nn
00
00
00
000
mn
0
00
0
000
ee
eme
pen
een
penses
nn
nee
nes
ss
stone
en
esns no nn anne nent
n 0 een
Penn
t re nes rene
VARIANTES
/
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
Montant
en
€
HT
Montant
de
la TVA |
Montant
en
€ TTC
EVENTUELLES Variante
A2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
1m
Variante
A3
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
1m
PSE
B1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
B2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les gabions
en
50
cm
PSE
C1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
C2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les gabions
en
50
cm
PSE
D1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
D2
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
50
cm
PSE
E1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
sur
les
gabions
en
70
cm
avec
un
dallage
préfabriqué
PSE
E2
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
70
cm
PSE
E3
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
70
cm
PSE
F1
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
sur
les
gabions
en
70
cm
avec
un
dallage
préfabriqué
PSE
F2
- fourniture
et
pose
d'un
platelage
mélèze
sur
les
gabions
en
70
cm
PSE
F3
-
fourniture
et
pose
d'un
platelage
en
composite
sur
les
gabions
en
70cm
MONTANT
TOTAL:
SOLUTION
DE
BASE
+ TOUTES
LES
PSE
À
BR
.
ee
L£
A
Ensuès
la Redonne,
le
2Sl5.12025
Direction
des
finances
et
de$
marchés
publics
Mairie
d'Ensuès-La-Redonne
-
15,
avenue
du
Général
Monsabert
13820
Ensuèës
la
Redonne
Tél.:
04.42.44.88.88
- www.mairle-ensues.fr
Page
12
sur
12
Monsieur
Le
Maire
d’Ensuës
la
Redonne,Opération :
divers
travaux
de
mise
en
sécurité
à
l'école
élémentaire
Les
quantités
sont
données à
titre
indicatif,
le
relevé
sera
à faire
lors
de
la
visite
DPGF
- LOT
3
: PEINTURES
INTERIEURES
DES
MURS
évus
toutes
suggestions
ils seront
à
réaliser
pendant
le mois
de
juillet
JR
Travaux
préparatoire
vacanc:
4
entr
hs
7/2025
15h00
au
25/07/2025
le déménagement
et réaménagement
du mobilier de la structure à chaque
phase d'avancement
|1F
1
282,15 €
282,15
€
Le nettoyage
et
la remise
en
place
du
mobilier
1F
1
1 202,85
€
1202,85€
Des
photos
seront
prises et un
plan
d'implantation
sera
réalisé
par le titulaire du
lot le vendredi
1F
1
0,00€
10/02/2022
après
16h40
‘
Mise
en
place
d'un
échaffaudage
1F
1
846,45€
846,45
€
REFECTOIRE
et ENTREE
Dépose
et repose
des
mobiliers
fixés
au
mur
1F
1
321,75€
321,75
€
2,2
Nettoyage
des
murs
et
pose
d’enduit
et
re
bouchage
et
ponsage
des
murs
avec
210M°
210
2,97€
623,70€
aspiration
A2,3
Deux
couches
d'impression
210M°?
210
4,95€)
1039,50€
22,4
pen couches de
peinture
lessivable
satiné
couleur
à definir
avec
210M°
210
792€
166320€
sc
gris
(murs
)
A2,5
Mise
en
place
de
protection
contre
la poussière
et nettoyage
1F
1
212,88€
212,88
€
A2,6
Décap
des
poutres
éxistantes
30M°?
30
21,78 €
653,40€
A2,7
Fourniture
et pose
d'un
lazure
sur
les poutres
30M?
30
17,52€
525,60€
2,8
Deux coicies
de
peinture
ferrique
blanche
sur
les tirants
et parties
20M2
20
19,11€
382,20€
métalliques.
PSEL,O
Remplacement
des
dalles
de faux
plafonds
tachées
et mise
en
décharge
et
JM
33,15€
000€
7
232,05
€
fourniture
et
pose
de
dalles similaire
à l'existant toutes
suggestions
fourniture
d'un
nouveau
faux
plafonds
avec
pose
de
panneaux
Armstrong
60/60
toutes
suggestions
15cm
en
dessous
des
faux
plafonds
existants
avee-
257M°
42,22€
0,00
€
257|
10
850,54
€
PSE1,1
isolation-enainede
verre de 19em
Mise
en
place
d'isolation
en
laine
de verre
isover
épaisseur
10cm
avec-R=5-7
es
À
257M?
16,38
€
0,00
€
257|
4209,66€
entre
l'ancien
et le nouveau
faux
plafonds
PSE1,3
Peinture
radiateur
et tuyaux
5F
41,68
€
0,00€
S
208,40
€
PSE1,4
Peinture
porte
recta
verso
et dormant
tautes
suggestions
2F
68,31€
0,00€
2
136,62
€
PSE
OFFICE,
PLONGE
et
COULOIR
PSE1,5
Mise
en
place
de
protection
contre
la poussière
et nettoyage
1F
1470,72€
0,00
€
1|
1470,72€
PSE1,6
Mise
en place
d'isolation
en
laine
de verre
isover
épaisseur
20cm
avec
R=5.7
asme
24,55€
000€
a5l
110475€
entre
l'ancien
et le nouveau
faux
plafonds
PSE1,7
fourniture
et pose
de
dalle
de
faux
plafonds
lisses
lessivables
45M°
31,93
€
0,00€
45]
1436,85€
PSE1,9
Nettoyage
des
murs
et pose
d’enduit
et re bouchage
et ponsage
des
murs
avec
10M2
2,97€
0,00€
10
29,70€
aspiration
PSE2,0
Deux
couches
d'impression
10M?
4,95€
0,00€
10
49,50€
PSE2,1
Deux
couches
de
peinture
lessivable
satiné
couleur
blanche(
murs
}
10M*
7,92€
0,00€
10
79,20
€
PSE2,2
décapage et traitement antiroullle
des
dormants
métaliques
4F
27,72€
0,00€
4
110,88
€
PSE2,3
Deux
couches
de
peinture
ferrique
blanche
sur
les dormants
métalliques.
4F
21,78€
0,00 €
4
87,12€
PSE
salle de
pose
et douche
PSE2,4
Dépose et
repose
des
mobiliers
fixés
au
mur
et protection
équipement
de
type
1F
183,25 €
0,00€
1
183,25€
centrale
intrusion...
PSE2,5
Mise
en
place
de
protection
contre
la poussière
et nettoyage
1F
173,85
€
0,00 €
1
173,85
€
tt
d
lafc
f
ï
PSE2,6
Nettoyage
des murs
et du
plafond
BA13et
pose
d’enduit
et re bouchage
et
130M°
297€
0,00€
100
297,00
€
poussage
des
murs
et
du
plafond
PSE2,7
Deux
couches
d'impression
130M°
5,94
€
0,00
€
100
594,00
€
PSE2,8
Deux
couches
de
peinture
lessivable
satiné
couleur
à définir
130M°
7,92€
0,00
€
100
792,00
€
PSE2,3
Peinture
porte
recto
verso
et
dormant
toutes
suggestions
1F
68,49€
0,00
€
1
68,49€
PSE3,0
Peinture
radiateur
et tuyaux
2F
41,58€
0,00
€
2
83,16€
:
F
=
g
=
=
PSE3,1
Mise
en place
d'isolation
en
laine
de
verre
isover
épaisseur
10cm
avec R=5.7
20m?
16,38€
0,00€
20
327,60
€
entre
l'ancien
et le nouveau
faux
plafonds
fourniture
d'un
nouveau
faux plafonds
avec
pose
de
panneaux
Armstrong
PSE3,2
60/60
toutes
suggestions
15cm
en
dessous
des faux
plafands
existants
avee-
20M?
42,22€
0,00 €
20
844,40
€
iselation-entainedeverre
de 20cm
Prix total
HT
SOLUTION
DE
BASE
Prix total TTC
SOLUTION
DE
BASE
Prix total
HT
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
EVENTUELLES
23
369,74€
Prix total
TTC
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
EVENTUELLES
28
043,69
€
Ps
pos
occo id
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À
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Le
05l05
14045
Àn.
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