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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c50 06 2014 musee demande de subvention pour la restauration d oeuvres et l amenagement de la reserve)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Tourisme,
Votants : 83
Convocation du Conseil de Communauté :
le 20 juin 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 1er juillet 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 juin 2014
MUSEE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE POITOU-CHARENTES POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES ET L'AMENAGEMENT DE LA RESERVE PEINTURES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Jean-Luc CLISSON, Brigitte COMPETISSA, Sylvie DEBOEUF, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Bruno JUGE, Gerard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Nicolas MARJAULT, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Charles-Antoine CHAVIER à Jacques BROSSARD, Didier DAVID à Elisabeth MAILLARD, Luc DELAGARDE à Alain BAUDIN, Pascal DUFORESTEL à Stéphane PIERRON, Romain DUPEYROU à Simon LAPLACE, Marie-Chantal GARENNE à Sylvette RIMBAUD, Anne-Lydie HOLTZ à Christelle CHASSAGNE, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR à Gerard LABORDERIE, Jacqueline LEFEBVRE à Jeanine BARBOTIN, Rose-Marie NIETO à Dominique SIX, Michel PAILLEY à Alain GRIPPON, Sebastien PARTHENAY à Marc THEBAULT, Alain PIVETEAU à Josiane METAYER, Nathalie SEGUIN à Nicolas MARJAULT
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Alain LAUDES, Marcel MOINARD
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Marie- Chantal GARENNE, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Alain PIVETEAU, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20140630-c50-06-2014-DE
Date de télétransmission : 03/07/2014
Date de réception préfecture : 03/07/2014 C- 50-06-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 JUIN 2014
MUSEE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE POITOU-CHARENTES POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES ET L'AMENAGEMENT DE LA RESERVE PEINTURES
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur proposition du Président,
La Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Poitou-Charentes subventionne les restaurations d’œuvres d’art et la conservation préventive organisées par les musées labellisés « Musées de France » : la stabilisation et collages des fragments de mobilier archéologique (Bessines) et le dépoussiérage de spécimens de collections ornithologiques ont reçu un avis favorable de la commission scientifique interrégionale Limousin Poitou- Charentes réunie le 3 avril 2014 à Niort et peuvent donc prétendre à être subventionnées.
Par ailleurs, dans le cadre de l’opération d’aménagement des réserves pour les collections Peintures du musée Bernard d’Agesci et du Donjon phasée sur 3 années depuis 2013, des équipements pour une deuxième réserve Peintures sont budgétés sur 2014 : ils sont également pris en compte par le subventionnement de la DRAC, après avis favorable de la Délégation permanente le 15 avril 2014.
Le courrier de la DRAC et le plan de financement prévisionnel de l’opération 2014 sont joints en annexes.
Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à solliciter la subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Poitou-Charentes pour les restaurations d’œuvres et l’aménagement de la réserve Peintures.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 83
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20140630-c50-06-2014-DE Date de télétransmission : 03/07/2014 Date de réception préfecture : 03/07/2014 Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20140630-c50-06-2014-DE
Date de télétransmission : 03/07/2014
Date de réception préfecture : 03/07/2014