Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2024 037 Adoption du nouveau schéma de mutualisati
Déliberation - 2024 065 Convention de mutualisation 2025 2029
unknown - 2025 052 Adoption de la convention de mutualisatio
Déliberation - 2022 052 Lotissement les Genêts avenant 1 Canopée
Déliberation - 2025 001 CDG convention mise à disposition de pers
unknown - 2024 011 Convention de mutualisation et de solidar
Déliberation - 2023 001 Convention commune de Largeasse et Orange
Acte - 24138 Délibération approbation nouveau schéma
Déliberation - COM COM SCHEMA MUTUALISATION
Déliberation - 2025 065 Tarifs location de salles 2026
Déliberation - 2026 001 groupement moncoutantais avenant 1 au schema de mutualisation 2025 2029
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h48 par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 001 groupement moncoutantais avenant 1 au schema de mutualisation 2025 2029)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Union Européenne,
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
62/84/2826
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
À
Présents
: 9
Largeasse
?
Pouvoir(s) : 2
Terre
de
chirons
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le jeudi
12
février
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
05/02/2026
Présents
:Jean-Jacques
GROLEAU,
Christelle
BODIN,
Thomas
MICHONNEAU,
Cécile
SAUVETRE,
Dominique
BAUDOUIN,
Julien
BONNET,
Myriam
COUTANCEAU,
Déborah
DUBUIS,
Benoit
GOUBAND,
David
JARRY,
Benoit
LOISEAU,
Alexandre
RAMBAUD.
Pouvoirs/Absents/Excusés
:Karine
BOISSONNEAU
{pouvoir
à
Christelle
BODIN),
Olivier
LARMANJAT,
GUY
NOGRET.
Mme
Cécile
SAUVETRE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
2026-001
Avenant
n°1
au
schéma
de
mutualisation
2025-2029
:mise
à
disposition
de
service
enfance
Annexe
: Schéma
de
mutualisation
enfance
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.521
1-4-2
et
suivants
:
Vu
le
Schéma
de
mutualisation
adopté
pour
la
période
2025-2029
:
Vu
les
besoins
exprimés
par
les
communes
membres
e
les
services
communautaires
dans
le
cadre
du
suivi
et
de
l'actualisation
du
schéma
de
mutualisation
;
Considérant
que
la
mise
en
œuvre
du
schéma
nécessite
une
adaptation
pour
tenir
compte
:
-__de
l'évolution
des
organisations
communales
et
communautaires,
-
de
nouvelles
opportunités
de
mutualisation
opérationnelle,
-_
de
l'ajustement
de
certaines
actions
prévues
initialement,
-
et
de
la
nécessité
de
renforcer
l'efficience
des
services
et
l'optimisation
des
ressources
:
Considérant
que
l'avenant
présenté
a
été
élaboré
en
concertation
avec
les
communes
membres,
les
directions
des
services
et
les
instance
de
dialogue
:
L'avenant
actudlise
les
axes
d'intervention,
précise
les
actions
à
engager,
modifie
le
calendrier
de
mise
en
œuvre
et
ajuste
les
modalités
d'accompagnement
des
communes,
conformément
au
document
annexé.
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'’:
-
APPROUVER
l'avenant
au
Schéma
de
Mutualisation
2025-2029,
annexé
à
la
présente
délibération. L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
62/84/2826 agrée
E-lequite
-
AUTORISER
MonsieUiTor
3
Heron
us ument
nécessaire
à
la
mise
en
œuvre
de
l'avenant
et
à
ei
IYJUYEI
1S5
USITIUICTISS
U
uccompagnement
des
communes.
Fait
et
délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour LARGEASSE,
le
12
février
2026
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Cécile
SAUVETRE
Jean-Jacques
GROLLEAU