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Déliberation - Liste des deliberations CCAS 28 08 25
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CCAS 28 08 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
C.C.A.S de Brives-Charensac
Séance du 28-08-2025
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d'ordre
Objet Décision du des Are Conseil Municipal
délibérations | . Se SIP
01 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil _
02 d'Administration du 09/07/2025 Approuvée
Approbation convention CAPEV CCAS d'encaissements pour =
03 compte de tiers Approuvée
04 Contrat apprentissage Approuvée
Appel à projets dans le cadre du fonds social européen (FSE+) / Approuvée
05 approbation du projet et du plan de financement prévisionnel
06 Tarifs 2025 Modifications Approuvée
Le président de séance
Bruno OUILLON
TR
Chantal LEROY
La Secrétaire de Séance
| Affichage en Mairie & phblication électronique sur le site https://www.brives-charensac.fr/ Le 29-08-25
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