Arrêté - arrete 19 2023

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Arrêté - arrete 19 2023 Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Belleau. Lien du pdf (Arrêté - arrete 19 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Données personnelles, = TT

Dillages de Bellean - Lixièves

Manoncourt/Scille - Morey - Sevrièves

[ARRETE DU MAIRE N° 19/2023

Vu la montée non chronométrée de la côte de Belleau jusqu’au plateau du Buzion organisée les samedi 14 octobre 2023 et dimanche 15 octobre 2023 de 8h00 à 19h00 par l’ASAC Lorrain représentée par Monsieur Jean-René DUBOIS, Président,

Le Maire de la Commune de Belleau,

ARRETE

Article 1°", Le chemin de l’ancienne course de côte de Belleau jusqu’au croisement de la RD 44 sera fermée à toutes circulations les samedi 14 octobre 2023 et dimanche 15 octobre 2023 de 8h00 à 19h00, excepté pour les véhicules assurant les services de secours, les forces de sécurité, les

concurrents et les organisateurs.

Article 2. La mise en place de la signalisation réglementaire sera effectuée par l’ASAC Lorrain qui sera responsable de la sécurité des biens et des personnes pendant cette manifestation.

Article 3. Une aire de stationnement sera également mise en place dans la commune et autour du stade de foot sur le plateau du Buzion pour la mise en place de zones d’assistance et de regroupement,

sous l’entière responsabilité de l’ASAC Lorrain.

Article 4. Toute infraction au présent arrêté sera constatée par procès-verbal et poursuivie

conformément à la loi.

Article 5. La Gendarmerie de Nomeny est chargée de faire respecter le présent arrêté.

Article 6. Ampliation sera adressée à :

- Préfecture de Meurthe-et-Moselle - 1 rue Préfet Claude Erignac - 54038 Nancy Cedex,

- Monsieur Jean René DUBOIS -— Président ASAC Lorrain — Boulevard Louis Barthou —

54500 Vandoeuvre-les-Nancy

- Gendarmerie Nationale - 7 rue de Lorraine - 54610 Nomeny.

FRS #

Belleau, le 05 septembre 2023

Le Maire, (om =“

Fe el | ETES

Philippe BARTHELEMŸ\.

Information importante : En raison de la protection des données personnelles (RGPD du Parlement Européen et du Conseil en date du

27 avril 2016 entré en application en date du 25 mai 2018, ce courrier ne doit faire l'objet d'aucune publication sur les réseaux sociaux

sous peine de poursuites.

[7 4 rue des Ailleux 54610 Belleau - ® 03 83 31 50 96 - Æ 03 83 32 44 27 - “2 mairie.belleau@wanadoo.fr