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Arrêté - arrete 02 2023
Arrêté - arrete 13 2023
Arrêté - arrete 06 2023
Document publié le Dimanche 28 mai 2023 par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 06 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Données personnelles,
Villages de Belleau - Lixièves
Manoncour/Seille - Movey - Sesvièves
ARRETE DU MAIRE N° 06/2023
Le Maire de la Commune de BELLEAU,
Vu la brocante organisée à Lixières (54610) par l’Association Familles Rurales de Belleau le dimanche 28 mai 2023 de 04h00 à 19h00,
ARRETE
Article 1”, La rue de de la Rosière sera fermée à partir de la Mairie jusqu’à la rue du Pâtural, la rue du Pâtural sera fermée à partir de Ferme GAEC du Pâtural jusqu’à la rue de la Rosière, le chemin du clou sera fermé sur la moitié et le chemin de derrière le château sera fermé (suivant le nombre
d'inscrits).
La circulation sera interdite dans les rues et chemins désignés ci-dessus le dimanche 28 mai 2023 de 04h00 à 19h00, et la vitesse sera limitée à 30km/heure dans tout le village durant cette manifestation.
Article 2. La signalisation réglementaire sera effectuée par l’ Association Familles Rurales de Belleau qui sera responsable de la sécurité des biens et des personnes pendant cette manifestation.
Article 3. Toute infraction au présent arrêté sera constatée par procès-verbal et poursuivie conformément à la loi.
Article 4. La Gendarmerie de Nomeny est chargée de faire respecter le présent arrêté.
Article 5. Ampliation sera adressée à :
- Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue Préfet Claude Erignac — 54038 NANCY Cedex - La Gendarmerie de Nomeny — 7 rue de Lorraine — 54610 Nomeny - L'Association Familles Rurales de Belleau.
Belleau, le 20 avril 2023
Le Maire,
Philippe BARTHELE
Information importante : En raison de la protection des données personnelles (RGPD du Parlement Européen et du Conseil en date du
27 avril 2016 entré en application en date du 25 mai 2018, ce courrier ne doit faire l'objet d'aucune publication sur les réseaux sociaux
sous peine de poursuites.
[=74 rue des Ailleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - & 03 83 32 44 27 - mairie.belleau@wanadoo.fr CRIER
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