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Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Plémy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 2 decision modificative n2 tampon&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 12/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024
Publié le
ID : 022-212201842-20240912-2024 09 02-DE
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE PLÉMY
Département des Côtes d'Armor
Arrondissement de SAINT-BRIEUC
Canton de PLAINTEL
Séance du 5 septembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le cinq septembre à 19 heures, le Conseil municipal de la commune de PLÉMY,
régulièrement convoqué le vingt-neuf août deux mil vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi sous la
présidence de Michel RICHARD, Maire.
Étaient présents :
LENORMAND Ludovic
MOISAN Catherine
OLIVIERO Nathalie
RAULT Thérèse
LATIMIER Daniel
LEFFONDRÉ Isabelle
LE GLATIN Dominique
LE MERCIER Pierrick
CADIN Laurent
CHAPRON Frédéric
DREZEN-LAURGEAU Marielle
FRANÇAIS Nadège
FRÉVILLE Jean-François
HUET Solvec
Absents excusés : HAMON Sophie (Pouvoir à MOISAN Catherine), MARTIN Fabrice (Pouvoir à LE MERCIER Pierrick),
JEHAN Jean-Pierre (Pouvoir à LEFFONDRÉ Isabelle).
Absent : DEFAINS David
Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de membres présents : 15
Secrétaire : LEFFONDRÉ Isabelle
2024-09-02 DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
7.1 DÉCISION BUDGÉTAIRE
Madame RAULT Thérèse adjointe, présente la décision modificative n°2 conformément au tableau ci-dessous :
DÉCISION MODIFICATIVE N°2
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Articles Opérations DÉPENSES Articles Opérations RECETTES
2313 Constructions 497 -30 000 €
2313 Constructions -360 € | 2031 Frais d’études -360 €
21351 install générales 421 10 000 €
2111 Terrains nus 512 20 000 €
CHAPITRE 041
Opérations d'ordre
Articles Opérations DÉPENSES Articles Opérations RECETTES
2151 Réseaux de voirie 491 360 € 2033 Frais d’études 491 360 €
TOTAL DÉPENSES 0 TOTAL RECETTES 0 Envoyé en préfecture le 12/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024
Publié le
ID : 022-212201842-20240912-2024 09 02-DE Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :
De valider la décision modificative présentée ci-dessus.
Fait et délibéré, les jours, mois et ans susdits, Certifié exécutoire par le Maire
Le Maire, Michel RICHARD compte tenu de la réception
en Préfecture le 12 septembre 2024
et de la publication le 12 septembre 2024
Le Maire, Michel RICHARD