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Conseil Municipal - 2025 03 25 OJ conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trégunc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 03 25 OJ conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Aménagement du territoire,
—— L
PTT
AA
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MARS
à
19
h 00
en
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1-
Vote
des
taux
d'imposition
2 — Compte
financier
unique
2.1
— Budget
principal
2.2
— Budget
annexe
du
port
de
Trévignon
2.3
— Budget
annexe
du
port
de
Pouldohan
/ Pors
Breign
3 Affectation
des
résultats
2024
3.1
— Budget
principal
3.2
— Budget
annexe
du
port
de
Trévignon
3.3
- Budget
annexe
du
port
de
Pouldohan
/ Pors
Breign
4-Budgets
primitifs
2025
4.1
- Budget
principal
4.2
- Budget
annexe
du
port
de
Trévignon
4.3
— Budget
annexe
du
port
de
Pouldohan
/ Pors
Breign
5 — Rénovation
de
la chapelle
de
Kerven
— modification
de
la demande
de
subvention
6 — Demande
de
subvention
pour
le projet
«
Halte
à vélo
» sur
le parking
Quentel
7 - Création
d’un
réseau
de
chaleur
— validation
de
l’avant-projet
8 — Subventions
2025
aux
associations
non
conventionnées
9 — Subvention
2025
à l’amicale
du
personnel
communal
10
— Adhésion
à
la convention
de
participation
« santé
» proposée
par
le centre
de
Gestion
du
Finistère
11
—
Convention
avec
l’établissement
public
foncier
de
Bretagne
pour
l'acquisition
des
locaux
paroissiaux
rue
des
Grandes
Roches 12
—
Acquisition
d’une
partie
de
parcelle
route
de
Pont-Prenn
13
— Cession
d’une
parcelle
à Kervern
14
- Annulation
d’une
délibération
pour
l’acquisition
d’une
parcelle
à
Kerouel
15
— Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
—
ligne
électrique
souterraine
à
Kerouini
16
- Convention
de
servitude
avec
ENEDIS -— ligne
électrique
souterraine
à Grignallou
17
- Convention
de
servitude
avec
ENEDIS -— ligne
électrique
souterraine
à Trevic
18
—
Convention
tripartite
avec
ENEDIS
et
le
SDEF
pour
la
réalisation
de
nouvelles
canalisations
en
technique
non
discrète
à
Kerbiquet 19—
Convention
avec
le conseil
départemental
pour
l’étude
préliminaire
relative
à l'aménagement
d’un
itinéraire
cyclable
entre
Kerouel
et
Kerviniou
20
— Rapport
de
la délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
Fait
à TREGUNC,
le
19 mars
2025
Le
Maire,
Olivier
BELLEC