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Convocation - Convocation Affichage Conseil Municipal du 25 03 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Affichage Conseil Municipal du 25 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
a ÉPERNON www.ville-epernon.fr
Épernon, Le 1°" mars 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 25 MARS 2024 à 20h30
Salle des Tourelles à ÉPERNON
|- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER
2024
Il - DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL .
2.1 - Arrêtés permanents pris du 1e au 29 février 2024
2.2 - Arrêtés permanents pris du 1e au 29 février 2024
2.8 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Bibliothèques 2024 - Fonds « Dys »
2.4 - Avenant n° 2 au marché d'appel d'offres ouvert n°22-A0-08 - Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communautaires et communaux sur le territoire de la communauté de communes des portes euréliennes d'Ile-de-France.
2.5 - Occupation du domaine public - Kiosque à fleurs
111 - FINANCES
3.1 - Reprise des résultats de l'exercice 2023 et affectation au budget primitif 2024
3.2 - Approbation du budget primitif 2024
3.3 - Autorisation de programmes et crédits de paiements 2024
3.4 - Attribution des subventions aux associations
IV - URBANISME
4.1- Autorisation de signer La convention avec l'EPFLI Foncier Cœur de France (Établissement Public Foncier Interdépartemental Foncier Cœur de France)
V - INFORMATIONS DIVERSES
AFFICHAGE
LA Le Maire,
François BELHOMME
VILLE D'EPERNON
8 Rue du Général Lecle 82239