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Convocation - Convocation affichage Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage Conseil Municipal du 17 novembre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
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Épernon, Le 07 novembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 à 20h30
Salle des Tourelles à ÉPERNON
|- APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 15 ET 29
SEPTEMBRE 2025
| - DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2.1 - Arrêtés permanents pris du 1er septembre au 31 octobre 2025
2.2 - Arrêtés provisoires pris du 1er septembre au 31 octobre 2025
2.3 - Marchés publics
e 2.3.1 - Assurances de la commune Lot 1 - Dommages aux biens
e 2.3.2 - Assurances de la commune Lot 3 - Véhicules à moteur et mission collaborateurs
e 2.3.3 - Assurances de la commune Lot 4 - Protection fonctionnelle
e 2.3.4 - Aménagement de la rue de Savonnière - Avenant n°1
III - MARCHÉS PUBLICS
3.1 - Appel d'offres ouvert Assurances de La Commune - Lot n° 2 Responsabilité Civile et risques annexes
IV - FINANCES
4.1- Créances éteintes
4.2 - Remboursements des trop-perçus du stationnement payant
V - URBANISME
5.1 - Aliénation de la parcelle AB 484 - 36, rue Normande
VI - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
6.1- Motion contre la création d'un établissement public foncier d'État
Vil - INFORMATIONS DIVERSES
AFFICHAGE
Le Maire,
François BELHOMME
f
gra Petites Cités de Caractère VILLE D'ÉPERNON 8 Rue du Général Leclerc - 28230 ÉPERNON 02 37 83 40 67 — www.ville-epernon.fr