Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Aff ODJ CM 15 11 23
Ordre du Jour - Aff. ODJ CM 29 09 2022
Ordre du Jour - 20211124 aff ODJ
Déliberation - Affichage deliberations votees CM 27 09 2023
Ordre du Jour - 17 12 2025 affi odj CM
Ordre du Jour - ODJ CM 27 03 2026
Ordre du Jour - 20240925 affi odj CM
Ordre du Jour - 20231213 affi odj CM
Ordre du Jour - odj cm 15 mars 2017
Ordre du Jour - Aff. ODJ conseil municipal 13 04 2022
Ordre du Jour - Aff. ODJ CM 27 09 23
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Aff. ODJ CM 27 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L'ÉCOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023
À 20 HEURES
Dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
I. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 juillet 2023.
IT. Examen des délibérations :
1- Vidéoprotection — Convention cadre d’occupation du domaine public avec Versailles Grand Parc 2- Subventions 2023 à l’association ESCRIME SAINT CYR CLUB (ESCC) 3- Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations ESCRIME SAINT CYR CLUB (ESCC), CASOARS BASKET SAINT-CYR et EMSCE
4- Autorisation donnée à Madame le Maire de signer l’acquisition d’un linéaire de terrain permettant d'élargir le trottoir de la rue Emile Zola, au droit de la parcelle cadastrée section AM n° 263 5- Admissions en non-valeur et Créances éteintes
6- Indemnités de frais de représentation Mme le Maire
7- Dispositif d'accompagnement des collectivités pour la réparation des dégâts et dommages contre leurs biens résultant des violences urbaines
8- Désaffectation d’un immeuble à usage d’habitation sur le terrain cadastré en section AB 118p au 6, rue Danielle Casanova.
9- Vente de la parcelle cadastrée n° AC 121 à la commune de Fontenay-le-Fleury 10- Opération de réhabilitation de 185 logements locatifs sociaux et création d’une loge de gardien — Garantie communale pour un emprunt contracté par la SA HLM « Les Résidences ». 11- Attribution de subvention à l’école Joliot Curie dans le cadre des subventions exceptionnelles 2023 12- Attribution de subvention à l’école Jean Macé dans le cadre des subventions exceptionnelles 2023 13- Modification du tableau des effectifs
14- Décision modificative n°2 budget ville 2023
15- Demande de subvention au titre du dispositif de soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics — Acquisition de matériel de protection 16- Fixation des durées d’amortissement des biens — Plan comptable M57 17- Subvention exceptionnelle d’aide suite aux catastrophes qui ont touché le pourtour méditerranéen IT. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l’École, le 20 septembre 2023
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
LEO NCeine
4
NB : Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en direct, et son visionnage restera possible après coup.