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Ordre du Jour - 17 12 2025 affi odj CM
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 07h54 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 17 12 2025 affi odj CM)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
MERCREDI 17 DECEMBRE 2025
À 20 HEURES
Dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
I. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2025
IL. Examen des 19 délibérations et annexes :
Réf 2025/12/1 Acquisition de la parcelle cadastrée section AK N°35 lot A sise rue Victor Basch
Réf 2025/12/2 Renouvellement de la convention avec l’association « du fun pour tous »
Réf 2025/12/3 Avance sur la subvention du CCAS
Réf 2025/12/4 Actualisation des tarifs 2026 des services techniques
Réf 2025/12/5 Dénomination de voirie
Réf 2025/12/6 Autorisation donnée à Madame Le Maire de signer les lots 1 et 3 de la consultation 2025-14 relative à la fourniture de vêtements de travail à destination des services de la Ville de
Saint-Cyr-L’Ecole.
Réf 2025/12/7 Renouvellement de la convention de prestation de services avec l’association « BRAIN UP » pour l’année 2026.
Réf 2025/12/8 Renouvellement de la convention de prestation de services avec Madame Sabine
CHARRIER concernant deux programmes distincts de sophrologie, à destination des
publics « Jeunes Parents et intergénérationnel » et des « Séniors ».
Réf 2025/12/9 Rupture anticipée du bail emphytéotique à construction du 31/1/2018 conclu entre la société Sainte Julitte et la commune de Saint-Cyr l’Ecole sur la parcelle AC229 — Place Boileau
Réf 2025/12/10 Révision de l’attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance
fiscale intercommunale 2025
Réf 2025/12/11 Autorisation donnée à Madame le Maire à utiliser un véhicule de service de la commune
dans le cadre de l’exercice de ses fonctions
Réf 2025/12/12 Réorganisation des espaces extérieurs publics et privés des résidences Geldrop-Decour, Romain Rolland et Fontaine Saint-Martin : Acquisition par la commune auprès du bailleur
social « Les Résidences Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré » des parcelles
cadastrées section AC numéros 309, 311,315, 316, 317, 319, 320, 321, 322, 323, 327, 328,
331,332, 333, 337, 339, 340, 343, 345, 346, 347.
Réf 2025/12/13 Emprunt garanti Résidences Yvelines Essonne - GELDROP Romain Rolland
Réf 2025/12/14 Emprunt garanti Résidence Yvelines Essonne — FONTAINE SAINT MARTIN EST
Réf 2025/12/15 Emprunt garanti Résidences Yvelines Essonne - FONTAINE SAINT MARTIN OUEST
Réf 2025/12/16 Emprunt garanti LLI Résidences
Réf 2025/12/17 Emprunt garanti SEM Versailles Habitat (Changement numéro contrat de prêt)
Réf 2025/12/18 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
Réf 2025/12/19 Débat sur les orientations budgétaires pour l’année 2026 II. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l’École, le 11 décembre2025
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
NB : Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville,
en direct, et son visionnage restera possible après coup.