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Arrêté - Arrt n2023 70
Arrêté - Arrt n2023 7
Arrêté - Arrt n2023 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Arrêté - Arrt n2023 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Investissement et développement économique,
publL
qu
een
Lis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE.
2023/17
Le
Maire
de
la
Commune
de
PUYGOUZON,
VU
le
Code
du
Commerce
et
notamment
ses
articles
L.310-1
à
L.310-7,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
Pénal
et
notamment
ses
articles
R.321-1
à
R.321-12,
R.633-1
à
R.633-5
et
R.635-5
à
R.635-7,
VU
l'Arrêté
Préfectoral
en
date
du
21
décembre
2001,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
31
janvier
2002,
VU
la
demande
de
l'association
“SAINT-JUERY
OLYMPIQUE
CYCLISTE”,
CONSIDERANT
que
l'épreuve
cycliste
de
la
2"
étape
du
Tour
du
Tarn
cadets
de
SAINT-JUERY
à
DENAT
qui
doit
se
dérouler
le
dimanche
26
mars
2023
organisé
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Puygouzon
peut
être
autorisée
en
raison
de
son
caractère
occasionnel,
-ARRETE-
ARTICLE
1°
: LE
SAINT-JUERY
OLYMPIQUE
CYCLISTE
est
autorisé
à
emprunter
les
routes
de
la
commune
de
PUYGOUZON
conformément
au
plan
ci-annexé.
ARTICLE
2°
: La
circulation
des
véhicules
sera
autorisée
dans
le
sens
de
la
course
£gycliste.
ARTICLE
3
:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmis
à Monsieur
le Préfet
et à|
Monsieur
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie.
FAIT
à
PUYGOUZON,
le
7 MARS
2023
Mairie
de
Puygouzon
- La
Cayrié
- 81990
Puygouzon
- Tél.
05
63
43
27
43
- Fax
: 05
63
43
27
44
—
mail
: mairie@puygouzon.fr