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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
——————— FRANCE ——————
COMMUNE
D'ORSCHWIHR Mesdames et Messieurs
Les Adjoints
Les Conseillers municipaux
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil municipal de la commune d'ORSCHWIHR aura lieu :
MERCREDI 20 AOÛT 2025 à 19 H 30
Dans la salle des séances de la Mairie —
ORDRE DU JOUR
1— Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 juillet 2025 ;
2 — Répartition des sièges du conseil de communauté de la CCRG pour la prochaine mandature ;
3 — Fonds communal d’Alsace : cession des droits à subvention à un tiers ;
4— Demandes d’autorisations d’utilisation du sol ;
5 — Divers.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Mesdames et
Messieurs les Adjoints et Conseillers Municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à Orschwihr, le 11 août 2025
Le Maire :
Marie-Josée STAENDER
>
Commune |.
, Ve
régional
des Balons
des Vosges
CETTE