Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - LISTE+DCM+CM+DU+24+JUIN+2025
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+5+JUIN+2026
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+22+DECEMBRE+2025
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+21+JUILLET+2025
Déliberation - DELIBERATIONS+CONSEIL+MUNICIPAL+24+JUIN+2025
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+10+AVRIL+2025
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+11+AOUT+2025
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+20+AOUT+2025
Procès Verbal - PROCES+VERBAL+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+24+JUIN+2025
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+3+MARS+2026
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+24+JUIN+2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orschwihr.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+DU+24+JUIN+2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
D'ORSCHWIHR
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
——— © ERAN CE ———————
COMMUNE
Commune
; .. fraurel
régional
des Balons
Mesdames et Messieurs
Les Adjoints
Les Conseillers municipaux
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil municipal de la commune d'ORSCHWIHR aura lieu :
MARDI 24 JUIN 2025 à 19 H 30
Dans la salle des séances de la Mairie
ORDRE DU JOUR
1— Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 avril 2025 ;
2 — Renouvellement du conventionnement avec le Centre de Gestion du Haut-Rhin pour le Dispositif
de Signalement des Actes de Violences (DSAV) ;
3 — Attribution de bois de service aux bûcherons retraités ;
4— Constitution d’un groupement de commandes entre la CCRG et les communes membres —
Période 2025-2031 ;
5 — Mise à disposition d’un terrain communal pour l'implantation d’un pylône de communication
électronique ;
6 — Projet de réhabilitation de la mairie : approbation du programme et lancement de la procédure
de sélection du maître d'œuvre ;
7 — Projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques ;
8 — Aménagement de trottoirs rue de l'Eté ;
9 — Convention de mise à disposition de terrains et autorisations de travaux avec l'AFUL du
Sommerfeld ;
10 — Convention 2025 de financement et d'objectifs pour le plan de lutte contre le frelon asiatique
dit « à pattes jaunes » ;
11 - Demandes d’autorisations d’utilisation du sol ;
12 — Divers.
ere
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Mesdames et
Messieurs les Adjoints et Conseillers Municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à Orschwihr, le 17 juin 2025
Le Maire :