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Conseil Municipal - CM+du+15+Octobre+
Document publié le Lundi 15 octobre 2018 par la commune de Chapelle-Voland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+15+Octobre+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Assurance,
Compte-rendu du Conseil Municipal du
Lundi 15 octobre 2018 à 20h30
Salle de la Poste
(Convocation du 08/10/2018)
‘+
Étaient présents
Jacques ROBELEY, David BARDOUX, Sylvie BONNIN, Olivier MASUË, Bernard RAMEAUX,
Michel DOUSSOT, Thibaut LACOSTE, Yves LAMARD, Dominique MARTIN, Guillaume
PICARD, Marie-Laure PIOTELAT, Aurélien PUTIGNY, Charles-Henri SERVAN et Pascal
VANNIER :
Était absent François DUCRET (donne pouvoir à Jacques ROBELEY) :
Secrétaire de Séance
Sylvie BONNIN :
Dans cette séance, le Conseil Municipal a pris connaissance, discuté, décidé et délibéré des affaires suivantes :
« Ordre du Jour »
Approbation compte-rendu des séances du 3 septembre 2018
Pas de remarque, ou observation particulière à ce compte-rendu.
Arrivée de Bernard RAMEAUX.
Bâtiments et logements Communaux
" Bâtiment Petit Fernand
Rappelle que les travaux de démolition devraient commencer en novembre-décembre 2018.
Demande de DETR sollicitée.
" Boulangerie -Épicerie
Devis de l'entreprise METROT accepté pour les travaux de toiture.
Note la demande de renouvellement du bail commercial.
= Salon de coiffure
Note que des travaux sont à prévoir (soudure de la noue).
Note la demande pour le crépi des murs. Une demande de devis sera faite. Rappelle qu'un diagnostic amiante est à prévoir.
* Logement Mairie Nord
Informe qu'une mise aux normes électrique, la réfection peinture-isolation est à prévoir. Note d'une demande de DETR sera faite (en attente des devis).
Indemnité de Conseil du Trésorier
N les indemnités de conseil de M. POUCHERET, Trésorier de Bletterans.
Compte-rendu Conseil Municipal du 15 Octobre 2018 1 Taxe d'Aménagement 2019
Note que la DDT demande à la Commune de se positionner sur la Taxe d'aménagement 2019. Informe du maintien au taux de 1%.
Ecole
Note l'inscription au Plan « Écoles Numériques Innovantes et Ruralité » phase 2. Note le conseil d'école le lundi 05/11/2018 à 18h30.
Voirie Communale 2018
" Bilan Voirie par la CCBHS :
Travail réalisé satisfaisant (4 761 mètres de fossés nettoyés).
Enrobé Rue des Brantus
Bordures et purges aux Rollins
Cimetière
Acceptation la demande de Mme BLAND.
Demande de prix pour une éventuelle mise en herbe des allées du cimetière (Demande de
prix pour une éventuelle mise en herbe).
Affaires diverses
" Agents Communaux :
Accord de principe pour la formation CNFPT d'un Agent en fonction des dates et du lieu
de formation.
Prend connaissance du courrier d'un Agent relatif à l'organisation de son temps de travail. L'emploi du temps a été repris sur le même modèle qu'en 2014, il n'ÿ aura donc pas de
changement.
Note le renouvellement obligatoire du Certificat Phyto pour deux Agents.
" Transports Scolaires :
Note qu'un courrier de demande de dérogation pour l'accompagnement des enfants de moins de 6 ans a été fait à La Présidente du Conseil Régional et au Vice-Président délégué
aux transports.
"Abri bus :
Note qu'une demande de subvention a été effectuée au titre du service des transports (en attente de réponse du Conseil Régional).
" Arrêté préfectoral portant restriction provisoire des usages de l'eau sur le département du Jura - Crise depuis le 21/09/2018 et jusqu'au 21/12/2018.
=" Circulaire Sécheresse 2018 : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (demande de 6 particuliers) doit être faite au plus tard
le 16 janvier 2019.
" Précise que renseignements seront pris pour une demande de mise en catastrophe
naturelle pour les chemins et les agriculteurs.
" Bilan Repas des Ainés 2018
Note la présence de 93 personnes lors du repas du 1° septembre dernier pour un coût
total de 2 442.20 €, soit 26.26 € par personne.
Compte-rendu Conseil Municipal du 15 Octobre 2018 =" Forêt Communale/ ONF/affouage
Note l'inscription de 5 affouagistes.
Not le taillis sera donné aux affouagistes et les couronnes seront vendues.
" Matériel communal
Informe de la nécessité de changer les pneus avant du tracteur (3 devis seront demandés à Relais Pneus, Chevassu, STP).
Note la nécessité de changer le tracteur tondeuse (4 devis seront demandés avec des souhaits bien précis : Bouchez, Guillot, Brun, Espace Emeraude).
" Informe qu'une enquête auprès des bénéficiaires de minima sociaux aura lieu du 01/10/2018 au 15/12/2018 sur la Commune. Les personnes concernées ont été informées par courrier et seront interrogées par unn enquêteur de la société IPSOS (carte officielle).
" Fermeture Mairie : acts ‘5
Le jeudi 18 octobre pour cause de formation. d'intégration (formation obligatoire). Le vendredi 2 novembre pour cause de congés de la secrétaire de Mairie.
" Cartes Avantages Jeunes
Informe que les jeunes qui ne sont pas encore venus récupérer leur carte peuvent venir dès que possible en Mairie.
Validation d'une demande de caution du montant de la carte (7€). Cette caution sera
encaissée si la personne ne vient pas chercher sa carte à la date limite.
Note que cette carte ibuée, à partir de 2019, gratuitement aux jeunes âgés entre 11 ans et 20 ans
" Bulletin municipal : réunion le jeudi 8 novembre 2018, en mairie, à 20h00.
= Commémoration du 11 Novembre 2018 aura lieu à 11h00 au Monument aux Morts,
puis un pommier et un magnolia seront plantés sur la place devant le cimetière pour le centième anniversaire de la fin de la Grande Guerre.
=" Fixe le prochain Conseil Municipal au mercredi 14 Novembre 2018 à 20h30.
Questions diverses
" _ Remerciement de Mme BLAND pour les tables installées avant chaque réunion du Troc idée.
" Nettoyage autour de la benne à verres et supprimer pendant quelques temps la poubelle à
proximité.
" Nécessité de mettre en place un tri au cimetière (création de 3 compartiments : plastiques, végétaux, pots en terre). | "Information sur la fréquentation de la base de loisir de Desnes (37 800 personnes pour la saison).
= Information sur le transfert de compétences périscolaires.
"Don de l'ancien poêle de l'école de Chapelle-Voland au musée de l'ancienne école de
Froideville.
"Voir le répondeur de mairie.
" Note qu'une demande de stage sera faite prochainement en mairie.
" Constate qu'une habitation est restée sans poubelle.
" Note que le ménage de la Salle de La Poste sera fait 1 fois par mois par l'Agent communal (soit 3 heures par mois). Un calendrier sera donné à l'Agent. Utilisation d'un autre produit de nettoyage du sol après épuisement du stock.
Compte-rendu Conseil Municipal du 15 Octobre 2018 3 " Précise que l'état des lieux de la Salle de la Poste doit comprendre: le comptage précis de l'ensemble de la vaisselle, l'état de propreté de cette même vaisselle, l'état de propreté de la salle, de la cuisine et des sanitaires.
=" Précise que les peupliers à la Darge seront coupés après l'abattage total des chênes.
Séance levée à 23h30
FAIT et DÉLIBÉRÉ à CHAPELLE-VOLAND,
Le 15 octobre 2018,
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Jacques ROBELEY, Z Sylvie BONNIN, TN
Compte-rendu Conseil Municipal du 15 Octobre 2018 À