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Document publié le Vendredi 8 octobre 2010 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil du 8 octobre 2010 Ordre du jour ordre du jour du 8 octobre 1)
Thèmes du document : Sport, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
…/….
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 8 OCTOBRE 2010
-ORDRE DU JOUR-
Remise de Médaille : Adjudant Chef Philippe RECTON
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1. DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 DU BUDGET PRINCIPAL
2. LANCEMENT DE L’APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS
D’ENTRETIEN A USAGE DOMESTIQUE ET ARTICLES DE DROGUERIE
3. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE, L’OPAC DE L’OISE ET
L’ASSOCIATION « ELAN CES » RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’UN CHANTIER
D’INSERTION POUR L’ANNEE 2010
4. AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT D’AFFERMAGE DU CERCLE HIPPIQUE
DE COMPIEGNE
5. DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE
DANS LE CADRE DU CONTRAT REGIONAL D’AGGLOMERATION (CRA) POUR LES
OPERATIONS DU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE
5 BIS.DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE L’OISE POUR LA
RENOVATION URBAINE DU CLOS DES ROSES
6. MANDAT SPECIAL
7. CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE POUR L’EXTENSION ET
LA RENOVATION DU STADE JOUVE SENEZ (RCC)
8. PRESTATIONS DE SERVICES ENFANCE 2009 - REVERSEMENT AUX COMMUNES
9. OPERATION ETE DES JEUNES – VERSEMENT DE LA SUBVENTION AUX
DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES
PERSONNEL
10. SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE
11. CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DES AFFAIRES INTERNATIONALES ET DES
RELATIONS PUBLIQUES
12. RENOUVELLEMENT D’UN CONTRAT
13. CREATION D’UN POSTE DE REFERENT EDUCATIF AU CHRS …/….
14. VACATIONS :
a) FORMATION RISQUES INCENDIE
b) RECOURS A UN PIEGEUR PROFESSIONNEL POUR ELIMINER LES
ANIMAUX NUISIBLES
c) ECRIVAIN PUBLIC
AFFAIRES IMMOBILIERES
15. DECLASSEMENT D’EMPRISES FONCIERES AU CLOS DES ROSES – OUVERTURE
D’UNE ENQUETE PUBLIQUE
16. CESSIONS DE TERRAINS SUR LA ZAC DU CAMP DE ROYALLIEU
TRAVAUX, BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
17. CONVENTION AVEC LA SCI DES TENNIS DE MERCIERES POUR LA REFECTION ET
LA REALISATION DU MUR DU BOULODROME
18. DESIGNATION DU TITULAIRE DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE DEUX COURTS
DE TENNIS COUVERTS SUR LE SITE DU STADE PAUL PETIT POISSON
19. AMENAGEMENT DU CLOÎTRE ET DE LA BIBLIOTHEQUE SAINT CORNEILLE :
AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX
20. AVENANT AU MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L‘EXTENSION DES
TRIBUNES ET VESTIAIRES DU STADE JOUVE SENEZ
VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
21. AMENAGEMENT DE LA ZAC DE ROYALLIEU : ZONE D’HABITATIONS (FINITION
DES ABORDS DE LA RESIDENCE « ADÉLAIDE » (AVENUE DE L’EUROPE ET PLACE
JEAN PAUL II) ET AMENAGEMENT DE LA PERSPECTIVE DE ROYALLIEU (PARTIE
CENTRALE)
22. TRAVAUX DE MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX DANS LA RUE DE SOISSONS
23. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA MISE EN PLACE D’UN
RESEAU HAUT DEBIT POUR LA DESSERTE :
a) DE L’EX-TERRAIN SPIE SIS RUE CLEMENT BAYARD
b) DE L’ENTREPRISE « OPTION SERVICE » SISE RUE DU FONDS PERNANT
c) DE L’ETABLISSEMENT « AGENCE DE L’EAU » SIS RUE DU DOCTEUR
GUERIN
24. LANCEMENT D’UNE CONSULTATION RELATIVE A L’AMENAGEMENT DES ESPACES
VERTS :
a) DU SQUARE PAUL VERLAINE
b) DU SQUARE GERARD DE NERVAL …/….
25. DEMANDE D’AUTORISATION POUR UNE CONSULTATION RELATIVE A
L’AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DES SQUARES PAUL VERLAINE ET GERARD DE
NERVAL – EMPRISES DES BAILLEURS SOCIAUX
26. PROJET D’ELABORATION D’UN PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE
ET DES ESPACES VERTS (PAVE)
27. CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS
COLLECTIFS DE L’OISE (SMTCO), L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE
COMPIEGNE (ARC) ET LA VILLE DE COMPIEGNE POUR LA MISE EN PLACE DU
DISPOSITIF SISMO
28. DEMANDE D’AUTORISATION POUR UNE CONSULTATION RELATIVE A
L’AMENAGEMENT D’UNE COULEE VERTE ENTRE LA RUE EUGENIE LOUIS ET LA RUE
ALEXANDRE DUMAS
29. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE
L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIGNE ET LA VILLE DE COMPIEGNE
POUR LA POSE DE PANNEAUX SIGNALETIQUES DE PISTES CYCLABLES
ECONOMIE, URBANISME ET ENVIRONNEMENT
30. FONDS D’AIDE AU RAVALEMENT – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ET PETITE ENFANCE
31. CRECHE DE BELLICART – FIXATION DES HONORAIRES DU MEDECIN
32. CRECHE « LES PETITS CHAPERONS ROUGES » - AVENANT AU CONTRAT ENFANCE
JEUNESSE
ACTION CULTURELLE ET TOURISTIQUE
32 BIS-MISSION DE PROGRAMMATION POUR LA RESTRUCTURATION DU MUSEE
VIVENEL
SPORTS ET JEUNESSE
33. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE L’OISE POUR LE
FONCTIONNEMENT DES PISCINES COUVERTES
34. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE
DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) POUR LES TENNIS COUVERTS …/….
QUESTIONS DIVERSES
35. COMMUNICATION ET PRESENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT
D’ACTIVITES DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE POUR L’ANNEE
2009
36. DECISIONS DU MAIRE