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Document publié le Vendredi 7 octobre 2011 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil du 7 octobre 2011 Ordre du jour ordre du jour 0)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
…/…
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2011
Remise de médaille à Monsieur Denis RÉMY
- ORDRE DU JOUR -
I-FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
AFFAIRES FINANCIERES :
01 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL
02 - AVENANT AU CONTRAT D’ASSURANCE « FLOTTE AUTOMOBILES ET RISQUES ANNEXES » - MARCHÉ 76/09
03 - TRANSFERT DE GARANTIE DE PRÊT
04 - AVENANT N°1 AU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
05 - CONTRAT PRESTATIONS ENFANCE JEUNESSE 2010 - REVERSEMENT AUX COMMUNES
06 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
07- REGIE DE RECETTES « HALTE-GARDERIE LE NID » : REMISE GRACIEUSE
08 - FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
PERSONNEL :
09 - CREATION D’UN POSTE
10 - SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES
11 - MODIFICATION DES DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DE CERTAINS AGENTS NON TITULAIRES
AFFAIRES IMMOBILIERES :
12 - ZAC DU CAMP DE ROYALLIEU : ATTRIBUTION DE TERRAINS
13 - ZAC DU CAMP DE ROYALLIEU : ACTE COMPLEMENTAIRE A LA VENTE D’UN TERRAIN A LA S.C.I. LES ALLEES DU ROY (lot CO 11)
14 - ACQUSITION D’UNE BANDE DE TERRAIN - 134 BD DES ETATS-UNIS
TRAVAUX, BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS :
15 - ENTRETIEN ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - Avenant 5 au marché No 51/2003
16 - CRÉATION D’UN CENTRE ASSOCIATIF SQUARE DEBUSSY
AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX DU LOT GROS ŒUVRE …/…
17 - CONSTRUCTION DE DEUX COURTS DE TENNIS COUVERTS SUR LE SITE DU STADE PAUL PETITPOISSON - Avenant 1 au marché No 75/2010 PA
VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN :
18 - LOCATION DE DEUX BALAYEUSES ET DEUX LAVEUSES DE VOIRIE
19 - LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LE RENOUVELLEMENT DU PARC DES HORODATEURS
20 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DES RUES D’AMIENS ET DE NOYON : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX
21 - CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE L’OISE ET LA VILLE DE COMPIEGNE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DES RUES D’AMIENS ET DE NOYON
22 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES RUES PIERRE LOTI ET EUGENIE LOUIS - PROJET DE RENOVATION URBAINE (PRU)
23 - DEMANDE DE SUBVENTIONS DU SYNDICAT D’ELECTRICITE DE L’OISE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX DE LA RUE DU PUGET ET DE L’IMPASSE D’ALGER
24 - AMENAGEMENT DE VOIRIE DANS LA RUE RONSARD - PROGRAMME ANRU : AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX
25 - CONSULTATION POUR DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE VOIRIE DANS LA RUE DE LA GLACIERE
26 - DENOMINATION DE VOIE
ECONOMIE, URBANIME ET ENVIRONNEMENT :
27 - FONDS D’AIDE AU RAVALEMENT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
ACTION CULTURELLE ET TOURISTIQUE :
28 - FONDS D’AIDE AU RAVALEMENT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
29 - DESTRUCTION DES ARCHIVES ELIMINABLES EN 2009 ET 2010
QUESTIONS DIVERSES :
30 - COMMUNICATION ET PRESENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D’ACTIVITES DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE POUR L’ANNEE 2010
31 - DECISIONS DU MAIRE