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Conseil Municipal - CM DU 6.12
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 6.12)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
-
Séance
du
6 décembre
2023
Commune
de
BLAMONT
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 décembre
2023
Présents
: Thierry
MEURANT,
Maire
; Danielle
VAILLANT,
Samuel
NITTING,
Evelyne
FORINI,
Adjoints
;
Pascal
TIHA,
Guillaume
DIMEY,
Antoine
FOMBARON,
Maurice
MAYEUR,
Madjid
GAOUDA,
Conseillers
Municipaux
Absents:
Selda
OZBEK,
Angélique
LEBRUN,
Emmanuelle
GROSJEAN, Philippe GRASSIEN, Sylvia
HALVICK,
Patricia
MICHEL ayant
donné
procuration
à
Evelyne
FORINI
Secrétaire
de
séance:
Pascal
TIHA
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
10
octobre
2023.
Aucune
remarque
n’étant
formulée,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
6 décembre
2023
est
approuvé
à 9
votes pour
et
1 contre.
59.
Décision
modificative
au
budget
eau
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
nécessaire
de
prendre
une
décision
modificative
au
budget
eau
suite
à un
manque
de
crédits
pour
régler
les
factures
1.
Redevance
eau
2.
Rétablissement
des
subventions
encaissées
à tort
sur
le
budget
eau et
crédits
supplémentaires
pour
les
amortissements
au
compte
28158.
OPÉRATION
MONTANT
ARTICLE
CHAPITRE
SECTION
701249 G28
1
+2832,00 -2832,00 +
12220 + 600
2.
+12820 +
600
+
12
220
023 6811
014
Dépenses
de
011
fonctionnement
023
Dépenses
de
042
fonctionnement
13
Dépenses
d’investissement
.040
Recettes
021
d’investissement
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à l’unanimité,
valide
cette
décision
modificative.
60.
Décision
modificative
au
budget
assainissement
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
nécessaire
de
prendre
une
décision
modificative
au
budget
assainissement
suit
à un
manque
de
crédits
pour
régler
les
factures
1.
Remboursement
du
capital
de
l’emprunt STEP
2.
Redevance
assainissement, Conseil
Municipal
-
Séance
du
6 décembre
2023
OPERATION
MONTANT
ARTICLE
CHAPITRE
I
SECTION
+
1 642,22
1641
-1
642,22
203
+
1 300,00
706129
-
1 300,00
6061
Dépenses
d’investissement Dépenses
de
fonctionnement
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
à l’unanimité,
valide cette
décision
modificative.
61.
Sorties
du
Syndicat
Départemental
d’Assainissement
Autonome
54
Vu
les
statuts
du
SDAA
54,
Vu
la
demande
de
la
Communauté
d’Agglomération
de
Saint-Dié,
de
retrait
du
SDAA
54
pour
les
communes
de
Pierre-Percée,
Bionville
et
Raon-lès-Leau.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
nécessaire
de
délibérer
sur
cette
demande
proposée
par
le
SDAA
54’ Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
les
demande
de
sorties
du
SDAA
54
des
communes
cité
ci-dessus.
62.
Demande
de
subvention
aux
établissements
scolaires
(MFR
St
Dié)
Le
groupement
scolaire
MER
de
St
Dié
Porte
Alsace,
sollicite
la
commune
pour
une
demande
de
subvention
de
100
€/élève
pour
la
participation
au
fonctionnement
des
établissements,
trois
élèves
de
la
commune
sont
concernés,
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide
de
ne
pas
octroyer
la
subvention
demandée.
63.
Remboursement
électricité
au
SSBM
Monsieur
le
Maire
explique
que
l’alimentation
électrique
des
chaufferies
bois et
gaz
est
branchée
sur
le
compteur
électrique
de
l’école
(SSBM).
Il est
donc
nécessaire
de
rembourser
au
Syndicat
Scolaire
du
Blanc-Mont
l’énergie
consommée
comptabilisée
par
les
sous-compteurs.
Il s’agit
d’un montant
de
2 768,64
€.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
accepte
de
reverser
la
somme
de
2 768,64
€
pour
la
consommation
énergétique
de
la
chaufferie
bois
et
gaz
du
SSBM.
64.
Prix
de
l’eau
et
de
l’assainissement
des
consommations
2024
facturées
en
2025
Monsieur
le
Maire
propose
que
les
tarifs
de
l’eau
et
de
l’assainissement
demeurent
inchangés
par
rapport
à l’année
dernière,
1. 2. Conseil
Municipal
-
Séance
du
6 décembre
2023
EAU
ASSAINISSEMENT
Prix
HT
Prix
TTC
Part
communale
<
6000
m3
1,500
1,651
>
6000m3
1,300
1,430
Part
agence
de
l’eau
Redevance pour
0,233
0,256
modernisation
des
réseaux Prix
total
par
m3
<
6000
m3
1 ,733
1 906
>
6000m3
1,533
1,686
Partfixe
13,30
14,63
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
accepte
de
fixer
les
prix
de
l’eau
et
de
l’assainissement
à l’identique
de
l’année
antérieure.
65.
Programme
de
coupe
de
bois
2024
Monsieur
NITTING,
adjoint
au
Maire
rappelle qu’après
plusieurs
années
de
coupes
sanitaires,
nous
trouvons
un
programme
d’aménagement
forestier
traditionnel.
Il présente
l’état
d’assiette
des
coupes
de
l’année
2024,
représentant
un
volume
total de
1 777,40
m3
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
valide
le
programme
de
coupe
de
bois
de
l’année
2024.
66.
Destination
des
bois
de
l’année
2024
Monsieur
NITTING,
adjoint
au
Maire,
rappelle qu’après plusieurs
années
de
coupes
sanitaires,
nous
trouvons
un
programme
d’aménagement
forestier
traditionnel.
Il présente_l’état
de
mode
de
vente
des
produits
vendus:
N°
Parcelle
Vente
total
(mp)
Mode
de
vente
des
produits
vendus
Part
communale
<
1500m3
>
1500m3
1,407 1,353
Part
agence
de
l’eau
Redevance pour
pollution
domestique
1,484 1,427
Prix
HT
Prix
TTC
0,350
Prix
total
par
m~
<
1500
m3
>
1500m3
0,369
Part
fixe
1,757 1,703
1,854 1,797
36,00
37,980
27_j 32_a3
146,9 452,5 688,0
BF
(Bois
Façonnés)
I CVD
(Contrat
de
Vente
Délivrance) BF/CVD
BF
I DE
(Délivrance
(affouage))
BFICVD Conseil
Municipal
-
Séance
du
6 décembre
2023
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
accepte
le
programme
de
destination
des
bois,
comme
présenté
ci-dessus.
Communication
diverses:
-
Le
Maire
expose
une
demande
de
la
commune
de
Repaix
pour
un
éventuel
raccordement
de
leur
assainissement
à la
STEP
de
Blâmont
et
présente
avantages
et
inconvénients.
Après
en
avoir
débattu
le
Conseil
Municipal
se
prononce
par
2 voix
pour
envisager
une
étude
plus
avancée
et
par
8 voix
pour
ne
pas
donner
suite.
-
Le
Maire
expose
l’ouverture
prochaine
d’un
cabinet
médical
les
vendredis
au
centre
médico-social,
et
annonce
la
mise
en
place rapide
d’aménagements
basique par
la
commune:
escaliers, panneau
informatif,
places
de
stationnement
limités
à
1
heure,
modification
des
plans de villes
existants...
Il
ajoute
que ces
éléments
seront
repris dans
les
importants
travaux
de
la
rue
traversière
inclus
dans
les
actions
« Petite Ville
de
Demain
»,
une
fois
ces
travaux
validés
par
la
commission
créée
à
cet
effet,
par
le
Conseil Municipal,
et
les
différents
partenaires
financiers.
-
À ce
titre
le
Conseil
Municipal
décide
la
réunion
de
commission
travaux
pour
le
jeudi
14
décembre
2023
à 20h15.
Clôture
de
la
séance
à 21
h
50
I.e
Maire,
T.
MEURANT