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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20012025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Porspoder.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20012025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
Pbrsnx
rSpoder EN DATE DU 20 JANVIER 2025
Qi
AFFICHÉ LE
2 3 JAN. 2025
[MAIRIE DE PORSPODER
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE PORSPODER
N° de la Objet de la délibération Date Vote Vote Vote Vote Vote Approuvée/rejetée
délibération d'envoi effectif réel pour contre Absten-
au contrôle tion
de légalité
D2025-001 INSTALLATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU | 23/01/2025 19 18 18 0 0 Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL SUITE À UN DECES
D2025-002 COMPOSITION DES COMMISSIONS 23/01/2025 19 18 18 0 0 Approuvée
MUNICIPALES (TABLEAU EN ANNEXE)
D2025-003 NOMINATION D'UN SUPPLEANT AU SEINDE | 23/01/2025 19 18 18 0 0 Approuvée
LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
D2025-004 CREDITS AVANT BUDGET PRIMITIF 2025 23/01/2025 19 18 18 C 0 Approuvée
D2025-005 SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE 23/01/2025 19 18 18 0 0 Approuvée MAYOTTE
D2025-006 MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES 23/01/2025 19 18 18 0 0 Approuvée ELUS LOCAUX DANS L’EXERCICE DE LEURS
FONCTIONS
LISTE DES DELIBERATIONS AFFICHEE ET MISE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET COMMUNAL LE 23 JANVIER 2025