Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15012024 1
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20012025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 09022026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 23092024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 24022025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17032025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27042026
Déliberation - Liste des deliberations du 11 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15072024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 07072025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15012024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Porspoder.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15012024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
MAIRIE
DE
Porspoder
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PORSPODER
EN
DATE
DU
15
janvier
2024
N°
de
la
Objet
de
la
délibération
Date
Vote
Vote
Vote
Vote
Vote
Approuvée/rejetée
délibération
d'envoi
effectif
réel
pour
contre
Absten-
au
contrôle
tion
de
légalité
D2024-001
CREDITS
AVANT
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
|
16/01/2024
19
18
18
0
0
Approuvée
2024
|D2024-002
NOUVEAUX
TARIFS
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
|
16/01/2024
19
18
18
0
0
Approuvée
LISTE
DES
DELIBERATIONS
AFFICHEE
ET
MISE
EN
LIGNE
SUR
LE
SITE
INTERNET
COMMUNAL
LE
16
janvier
2024
Le
Maire
Yves
ROBIN
_ æe,