unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 037 Actualisation Tarifs de Location Velos ot

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 025 VALI

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 025 VALI

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 031 ACTU

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 036 VALI

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 020 Tari

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 037 Tari

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 36 TARIF

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 TARI

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 019 Tari

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 013 ACTU

unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 037 Actualisation Tarifs de Location Velos ot Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 037 Actualisation Tarifs de Location Velos ot)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Formation, Industrie, SumëneÀrtense

COMMUNAUTÉ

- DELIBERATIONS

Conseil communautaire Spar»rp du 6 ayril 2023

L'an deux mille vingt-trois, le six avril, à dix-neuf t'ieures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s'est réuni à la salle socio-culturelle de Saignes, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté. E+aiem présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MÀISONNEUVE (Bassignac), Àlain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Daniel CHEVALEYRE, Martine MONCOURIER, Bernard LÀCOUR, Thïerry FONTY (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLE?X, Gustave GOUVEIÀ (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER (Saignes), Àlain COUDERT (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Fabrice MEUNIER (Vebret), Alain DELAGE, Céline BOSSÀRD, Bernard BOUVELOT, Marie-Ange FLEURET-BRADAO (Ydes) Ont donné pouvoir : Brigitte CLÀUDEL (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Joëlle NOEL (Trémouille) à Stéphane BRIANT (Antignac), Àrnaud MOREAU (Vebret) à Fabrice MEUNIER (Vebret), Catherine MÀISONNEUVE (Veyrières) à Catherine BARRIER (Saignes), Clotilde JUILLARD (Ydes) à Céline BOSSARD (Ydes), René BERGEAUD (Ydes) à Alain DELAGE (Ydes) Secrélaïre de séance : Éric MOULIER Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents : 24 / Nombre de votanfs : 30 Date de la convocation : 31 mars 2023 20230406037DE ÀCTUALISÀÏION DES ÏÀRIFS DE 10('AÏION DES VELOS DE L'OFFICE DE ÏOURISME Monsieur le Président expose que par délibération No20230220036DE du 20 février 2023, le conseil Communautaire a validé les tarifs de applicables par l'Office du Tourisme Sumène Artense pour la locafion des équipements mis à sa dispositions (vélos, rollers, trottinettes ...). En complément, il est nécessaire de valider les tarifs de mise à disposition d'équipements annexes (location et montage):

l IP-orte-Bébé iBarre de traction

ï I r

l l l

Forfait 3€ 5€

Il est proposé au conseil de valider les tarifs de location proposées par l'Office de Tourisme Sumène Àrtense. Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimité soit 30 voix POUR, valide les tarifs de location de l'Office de Tourisme et donne l'autorisation au Président de signer toutes les pièces utiles à cette démarche. Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MÀRCHAL, le 6 avril 2023

Pour extrait certifié conforme, Le Présidenf.

,:,,-,,77:?,i:::' ,:T:i,,,,, a.

'ï

Marc MAlSi

.ia'

1. l .+.l

#

ï

ï':='.%

} t )l

r

/

?',,.?illleÀ::":':r? '

'?' .?

,/

Délibération rendue exécutoire T'.i'a'n'Îmi-se-à-la-'Ûrffiec::Q'el'e ?17 AVRi 2023 Affichée oci notifiée le

17 AVR. 2023

Document cer'lïFïé coriForme

a% ,?Ih,

,' S

ij E

?% l t i 4 ?I

Lrï présenle déirbéraliori peul fot?

iylevanl le Trrbunal adminrslralif dans un

u0, re.Ôo+ir!i,-'po.iir.'eXce,'s,

délcïi «:le deox rüors à compler de s«.i p+i):ilrcalion ?e% de,sa: ièceç»fiora en sous-pmecture. Le Prés:cleïi!, ro{arr. :AA.lSONifi SumëneÀr+ense - c ô M M U N À u Ï ? -

Page 1 sur 1

RF

PREFECTURE D AURILLAC

Contrôle de légalité

Date de réception de l'AR: 17/04/2023

015-241501055-20230406-20230406037DE-DE