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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 36 Tarifs Location Parc A VELOS OTSA Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 36 Tarifs Location Parc A VELOS OTSA)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques, SumëneÀr+*nse

COMMUNAUTÉ

- DELIBERATIONS

Conseil commun œ l ïr Séance du 20 Février 2023

L'an deux mille vingt-trois, le vingt Févrïer, à dix-huit heures lrerile, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s'est réuni à la salle socio-culturelle d'Ydes, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauié. E+aiem présenls : Sylvie COURAGEUX (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Jean- Pierre GALEYRAND, Maryse MAZEIRAT (Champagnac), Martine MONCOURIER, Bernard LACOUR (Champs sur Tarenfaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BÀRRIER (Saignes), Àlain COUDERT (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Arnaud MOREAU (Vebret), Catherine MAISONNEUVE (Veyrières), Alain DELAGE, Clotilde JUILLARD, René BERGEAUD, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, Marie-Ange FLEURET-BRADAO (Ydes) Ont donné pouvoir : Patrick BORNET (Champagnac) à Jeari-Pïerre GALEYRAND (Champagnac), Pascal LORENZO (Lanobre) à Philippe V?ALLEIX (Lanobre), Jean-Philippe SERRE (Saignes) à Éric MOULIER (Saignes), Jo=lle Noël (Trémouille) à Catherine BARRIER (Saignes), Fabrice MEUNIER (Vebret) à Arnaud MOREÀU (Vebref) Secrétaire de séance : Clotilde JUILLARD Nombre de membres afférenfs au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres présents : 23 Nombre de vofants : 28 Date de la convocation :14 février 2023 :zo:zaoœ:zooaboe REVISION DES îÀRlFS DE LOCÀÏION DU PÀRC DE VELOS MIS À DlSPôSlÏlON DE L'OÏSÀ Monsieur le Président expose à l'assemblée que dans le cadre de la convention d'objecfif 2022/2026 signée avec I'Office de Tourisme Sumène Artense (OTSA), Sumène Artense communauté met à disposition de l'OTSA, pour location, I'ensemble de son parc matériel (vélo, trottinette, rollers, etc...). Dans une logique de service public accessible au plus grand nombre, les tarifs de location de ces équipements restent fixés par Sumène Artense communauté. Afin de d'être cohérent avec les coûts de fonctionnement et d'amortissement du matériel, et compte tenu des tarifs pratiqués sur les territoires voisins, I'OTSA propose de simpliFier et revoir les tariFs de location. La grille fariFaire correspondante a é+é présentée et argumentée en commission tourisme le 31/01/2023 qui a émis un avis favorable. La commission s'esf égalemen+ prononcée favorable à un renouvellement du parc de vélos pour répondre à un vieillissement important et de nouvelle demande de la part des visiteurs. Cette « modernisa+ion » du parc motive également la révision des tarifs de locafion. Les tarifs proposés par I'OTSA sont les suivants : Tarification vélos mécaniques :

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Durée

EnFants (-16 ans)

Adultes (+ ïb ans)

1 heure

5€

8€

2 heures

8€

10€

!/! journée

10€

15€

1 jour

15€

20€

Journée supplémentaire

8€

10€

1 mois (du 01/09 au 30/06)

ïsoe

200€

RF

PREFECTURE D AURILLAC

Contrôle de légalité

Date de réception de l'AR: 27/02/2023

015-241501055-20230220-20230220036DE-DETarification vélos électriques : Tarification rollers et trottinettes : 11 est proposé au Conseil de valider les nouveaux tarifs de location proposés par I'OTSA. Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimité soit 28 voix POUR valide les tarifs de location de I'OTSA et autorise Monsieur le Président à signer toutes pièces utiles à cet+e démarche. Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MARCHAL, le 20 février 2023

Pour extrait certifié conforme, Le Président Marc MÀISON

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Délibération rendue exéculoire Transmise à la F"ré'tec'h:ïre

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Affichée ou notifiée le Document certifié confor4

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Lo préserde délibérotron peut Faire robjel daun recours poJr';x:Jè's de pouvoïr devcuiL ?e Trrbunol admimstraliF dans ori déléi de deux mois à compler de sa publïcalron el de sa re.cepfion en sous-préFecture. Le Président, Marc MAISONNEUX/E SumèneÀr+ense - C 0 M M U N A U ï É -

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Durée

Erfants (-16 ans)

Adultes (+ 16 ans)

1 heure

8€

12€

2 heures

12€

18€

!/2 journée

20€

25€

1 jour

3(a:

35€

Journée supplémentaire

15€

20€

1 mois (du 01/09 au 30/06)

270 €

370€

Durée

Enfants (-16 ans)

Adulfes (+ 16 ans)

1 heure

3€

4€

2 heures

4€

5€

!/! journée

6€

8€

1 jour

9€

11€

Journée supplémentaire

5€

6€

RF

PREFECTURE D AURILLAC

Contrôle de légalité

Date de réception de l'AR: 27/02/2023

015-241501055-20230220-20230220036DE-DE