Procès Verbal - SKM C3350i24101013470

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Conseil Municipal - Avis de CM 15 12 2025

Procès Verbal - SKM C3350i24101013470 Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Rue. Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C3350i24101013470)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, MAIRIE DE RUE

RUE, le 10 octobre 2024

AVIS kk x k x =" —

Conformément aux articles L.2121-7 à L.2121-10, L.2122-17 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le

Jeudi 17 octobre 2024 à 18H

Salle du Conseil Municipal

Avec l’ordre du jour suivant :

1. Procès-verbaux

1.1. Adoption du procès-verbal du 26 juin 2024

2. Affaires communautaires

2.1. . Approbation des demandes d'entrée et de sortie au groupement de commandes — travaux de voirie, travaux neufs et travaux d'entretien — Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre — DL6224

3. Affaires départementales

3.1. Convention avec le Département pour l'accès aux données de Mise A Jour des Informations Cadastrales (MAJIC) via la plateforme GEO2SOMME -— DL6324 4. Propriétés communales

4.1. Vente de la maison 4 rue du Bastion - DL6424

5. .Vie économique

5.1. Dérogations au repos dominical pour 2025 — DL 6524 6. Finances

6.1. Garanties d'emprunts — construction d’une caserne de gendarmerie — DL6624

6.2. Demande de subvention Association Sportive du Lycée du Marquenterre —

DL6724

6.3. Budget Commune — DM n°2 - DL6824

6.4. Budget SPIC EAU -— DM n°1 — DL6924

6.5. SPIC EAU -— Durée amortissements des équipements ou investissements — DL7024

6.6. SPIC ASSAINISSEMENT — Durée amortissements des équipements ou investissements — DL7124

6.7. Admissions en non-valeur Budget Commune — DL7224

6.8. Admissions en non-valeur Budget EAU — DL7324

6.9. Admissions en non-valeur Budget Assainissement — DL7424

7. Questions diverses/Communication — Droit d'initiative

-_ Petites Villes de Demain — point d'étape

-__ Renouvellement du label « Grand Site de France »

- Etude liaison douce de l'estuaire de la Maye à la forêt de Crécy

- _ CCAS : goûter des aînés / bons de fin d'année

3, rue Ernest Dumont — B.P. 10035 -— 80120 RUE

Téléphone : 03.22.25.00.43 / Télécopie : 03.22.25.19.9

e-mail : mairie-rue@nordnet.fr / site internet : http://www.villederue.fr