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Conseil Municipal - Avis de CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Rue.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE RUE
RUE, le 9 décembre 2025
AVIS xx k %
Conformément aux articles L.2121-7 à L.2121-10, L.2122-17 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le
Lundi 15 décembre 2025 à 18H
Salle du Conseil Municipal
Avec l'ordre du jour suivant :
1. Procès-verbaux
1.1. Adoption du procès-verbal du 19 novembre 2025
2. Propriétés communales
2.1. Modification d'une servitude de passage — DL2583
3. Finances
3.1. DM n°4 Budget COMMUNE -— DL2584
3.2. DM n°4 Budget SPIC EAU -— DL2585
3.8. Contrats d'assurance des risques statutaires — DL2586
3.4. Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l’année 2026 — DL2587
3.5. Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des
réseaux d’eau potable pour l’année 2026 — DL2588
3.6. Convention Territoire Energie Somme pour la maîtrise d'ouvrage d’une opération
d'éclairage public pour un lotissement privé — dossier n°09-TE-0534-EP - DL2589 3.7. Demandes de subventions auprès de la DRAC et du Département de la Somme pour la restauration du tableau de l'église « La Délivrance de Saint-Pierre », protégé au titre des monuments historiques — DL2590
3.8. Demandes de subventions CEREMA et DSIL — travaux sur le pont du Luquet — DL2591
3.9. Demandes de subventions DETR et Agence de l'Eau Artois Picardie — renouvellement de canalisations — DL2592
4.
5. Questions diverses/Communication — Droit d'initiative
Le Maire, Jacky THUEUX