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Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Barbazan-Debat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 240524160521 conseil municipal)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Énergies,
Barbazan-Debat, le 24 mai 2024
Mairie de BARBAZAN-DEBAT
SÉANCE PUBLIQUE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 30 MAI 2024 À 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance en date du 26 mars 2024
FINANCES
SDE 65 : Programme « Tête en Led »
COMMANDE PUBLIQUE
SDE 65 : Groupement de commandes porté par le SDE pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de
services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique.
Restaurant scolaire :
- Compte rendu Marché Public : Lot Unique Désamiantage
- Autorisation de marché de travaux
Groupe scolaire :
- Approbation du programme de l’opération de rénovation énergétique du groupe scolaire Prévert/Verlaine et la construction
du groupe scolaire Pagnol/Rimbaud à BARBAZAN-DEBAT
- Approbation de l'enveloppe de l'opération et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux
- Approbation du lancement de la procédure de concours et de ses modalités en vue de choisir une équipe de maîtrise
d'œuvre pour la réalisation de l'opération- Annule et remplace la délibération N°2024.02.08 en date du 26/03/2024
- Approbation d'un contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de BARBAZAN-DEBAT et la SPL ARAC
Occitanie et autorisation de signature - Annule et remplace la délibération N° 2024.02.09 en date du 26/03/2024
RESSOURCES HUMAINES
- Approbation de la mise à jour du règlement intérieur
- Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2023 pour les agents publics - Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
- Création d'un poste non permanent - Contrat de projet catégorie C 35/35ème - Création de deux emplois permanents d'adjoint technique principal de 1ère classe 35/35ème - Création d'un emploi permanent d'éducateur APS de 2ème classe 32/35ème
- Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à temps complet 35/35ème
Vous remerciant par avance de prendre vos dispositions pour assister à cette réunion,
Je vous prie d'agréer l'assurance de mes salutations distinguées.
Jean-Christian PEDEBOY