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Convocation - 260416170457 Convocation Conseil Municipal du 21042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Barbazan-Debat.
Lien du pdf (Convocation - 260416170457 Convocation Conseil Municipal du 21042026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
Barbazan-Debat, le 15 avril 2026
Mairie
De
BARBAZAN-DEBAT
SÉANCE PUBLIQUE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 21 AVRIL 2026 À 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
e Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026
e Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
FINANCES
e Compte financier unique 2025
e Affectation de résultats
e Vote des taux de fiscalité
e Budget 2026
e Règlement Budgétaire et Financier
e Subventions 2026
e Tarifs concessions funéraires
e Groupe Scolaire: Demande d'aide auprès de la Région au titre du dispositif « Rénovation énergétique des
bâtiments publics (ERP) pour une meilleure performance énergétique »
e Groupe scolaire : Demande d'aide auprès du Conseil Départemental au titre de l'appel à Projet Dynamisation des communes urbaines - Tranche 2026
COMMANDE PUBLIQUE
e Groupe Scolaire : Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre N°25/0068 portant sur la fusion absorption par la société TOCRAULT et DUPUY ARCHITECTES, mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre, de la société MUTIKO ARCHITECTES donnant lieu à la création de la société SOLTA ARCHITECTES
e Groupe Scolaire : Actualisation du programme et du coût de l'opération de rénovation et extension des écoles P Verlaine etJ Prévert.- Approbation de l'avenant n°1 au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Barbazan-Debat et la SPL ARAC Occitanie pour cette opération et autorisation de signature
Vous remerciant par avance de prendre vos dispositions pour assister à cette réunion,
Je vous prie d'agréer l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Christian PEDEBOY.