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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 AVRIL
2023
Président
de
la
séance
: Le
Maire,
Bernard
COMET
Secrétaire
de
séance
: M.
Samuel
MONTIEL
Début
du
Conseil
Municipal
: 19
heures
06
minutes
Finances Rapporteurs
: Monsieur
CAPDEPUY
Jean
Jacques
et
Monsieur
le
Maire
23.12
Commune
: Compte
de
gestion
2022
23.13
[Commune
: Compte
administratif
2022
|
[23.14
[Commune :
Affectation
du
résultat
2022
|
23.15
Vote
des
taux
d'imposition
23.16
Vote
des
subventions
versées
aux
associations
23.17
Vote
du
Budget
primitif
23.18
Commune
: Dotations
aux
amortissements
et
provisions
[23.19
[Camping
: Compte
de
gestion
2022
|
[23.20
[Camping
: Compte
administratif
2022
|
[23.21
[Camping
: Affectation
du
résultat
2022
|
[23.22
[Camping
: Vote
du
Budget
primitif
|
[23.23
[Camping
: Vote
des
subventions
versées
aux
associations
|
[23.24
[Camping
: Dotations
aux
amortissements
et
provisions
|
[23.25
[Energie
renouvelable
: Compte
de
gestion
2022
|
[23.26
[Energie
renouvelable
: Compte
administratif
2022
|
[23.27
[Energie
renouvelable
: Affectation
du
résultat
2022
|
[23.28
[Energie
renouvelable
: Vote
du
Budget
primitif
|
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
le financement
du
23.29
ue
programme
itinéraires
2023
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
le
financement
du
23.30
se
programme
d'animations
2023
[23.31
[Tarif du
snack
et épicerie
saison
2023
| [23.32 Urbanisme
[Tarif
local
à vélo
et activités
nautiques
saison
2023
|
Rapporteurs
: Madame
DEÉSTENAVES
Marion
et
Monsieur
CAPDEPUY
Jean
Jacques
intégration
des
voies
et
espaces
verts
d'un
lotissement
privé
"Probert"
dans
le
23.33
|
|
domaine
public
de
la Commune
Intégration
des
voies
et espaces
verts
d'un
lotissement
privé
"Naou
1" dans
le
23.34
.
|
domaine
public
de
la
Commune
Intégration
des
voies
et espaces
verts
d'un
lotissement
privé
"Naou
2" dans
le
23.35
:
.
domaine
public
de
la Commune
Modalités
de
mise
à disposition
au
public
du
dossier
de
modification
simplifiée
ue
n°1
du
PLU
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
[23.36
[Détermination
des
taux
pour
les avancements
de
grade
|
Abroge
et remplace
délibération
23.11
- Création
d'un
emploi
d'Adjoint
23.38
Technique
Territorial
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
d'activité,
Questions
diverses :
Fin
du
Conseil
Municipal
: 21
heures
15
minutes