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Conseil Municipal - 97 d1646665865354
Déliberation - 97 d1469626137930
Document publié le Dimanche 1 janvier 2006 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 97 d1469626137930)
Thèmes du document : Formation, Enseignement supérieur, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 29 juin 2016 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 14/06/2016
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 27/06/2016
SEANCE DU 20 JUIN 2016
Délibération n° D-2016-214
Tarifs municipaux - Patinoire saison 2016 / 2017
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Jacques ARTHUR, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG, Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Nathalie SEGUIN, Madame Monique JOHNSON. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2016
Délibération n° D-2016-214
Direction des Finances Tarifs municipaux - Patinoire saison 2016 / 2017
Monsieur Dominique DESQUINS, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
La patinoire de Niort ouvrira ses portes pour la saison 2016 / 2017, le 7 septembre prochain. A cet effet, il y a lieu de proposer les nouveaux tarifs qui entreront en vigueur à compter de cette date.
Ces tarifs comportent des « adaptations » nécessaires pour le bon fonctionnement de l’équipement et la cohérence des tarifs entre eux.
Les tarifs ont été créés sur la base d’une saison haute et d’une saison basse.
Par ailleurs, de nouveaux tarifs sont proposés pour l’achat d’entrées et d’abonnements pour les usagers « hors Niort », pour l’achat d’une entrée complémentaire adulte ou enfant, ainsi que pour l’achat de cartes d’abonnement FUNGLISS.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter l’ensemble des tarifs pour la patinoire qui entreront en vigueur au 7 septembre 2016, dont le détail est joint en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain GRIPPON Pôle vie de la Cité Service des Sports
NIORT
Hors NIORT
NIORT
Hors NIORT
A.1 - LOCATION DE PATINS
2,40
2,50
2,40
2,50
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
0,90
4,80
0.80
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
3,15
4,80
3,10
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
3,50
4,80
3,45
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
3,90
4,80
3,85
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
4,40
4,80
4,35
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
0,90
5,90
0.80
5,75
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
4,25
5,90
4,20
5,75
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
4,60
5,90
4,55
5,75
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
5,10
5,90
5,05
5,75
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
5,75
5,90
5,65
5,75
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
24,60
55,65
24,25
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
41,70
55,65
41,10
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
44,10
55,65
43,45
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
47,15
55,65
46,45
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
52,15
55,65
51,40
L O I S I R S
PATINOIRE - TARIFS 2016 - 2017
TARIFS SPORTS
Tarifs 2015 - 2016
2016 - 2017
A.2-1 - Entrée individuelle sans location de patins (saison basse du 01 mars au 25 mai 2017) et mise à disposition de matériel spécifique handigliss A. - ADULTES A.2-2 - Entrée individuelle sans location de patins (saison haute du 07 septembre 2016 au 28 février 2017) et mise à disposition de matériel spécifique handigliss A.3 – Abonnements A.3-1-1
- Carte de 10 entrées
avec location de patins
valable pendant toute la saison
2016 - 2017
(achat durant la saison
basse du 01 mars au 25 mai 2017)
1 Pôle vie de la Cité Service des Sports
NIORT
Hors NIORT
NIORT
Hors NIORT
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
24,60
66,75
24,25
65,75
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
52,80
66,75
52,00
65,75
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
55,35
66,75
54,55
65,75
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
60,00
66,75
59,10
65,75
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
64,90
66,75
63,95
65,75
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
8,05
36,20
7,05
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
22,95
36,20
22,60
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
26,15
36,20
25,75
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
30,25
36,20
29,80
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
34,45
36,20
33,95
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
8,05
47,30
7,05
46,55
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
34,30
47,30
33,80
46,55
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
37,40
47,30
36,85
46,55
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
41,50
47,30
40,90
46,55
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
46,30
47,30
45,60
46,55
A.4 - GROUPES - Ensemble Socio Educatif Niortais, diverses structures d'accueil (ex. C.A.T), etc.. (Sur demande écrite préalable au service des sports - réservation par téléphone, mail / Entrée avec location de patins par personne)
5,80
5,90
5,70
5,80
L O I S I R S
A.3-1-2
- Carte de 10 entrées
avec location de patins
valable pendant toute la saison
2016 - 2017
(saison haute du 07
septembre 2016 au 28 février 2017)
PATINOIRE - TARIFS 2016 - 2017
TARIFS SPORTS
2016 - 2017
Tarifs 2015 - 2016
A.3-2-1
- Carte de 10 entrées
sans location de patins
valable pendant toute la saison
2016 - 2017
achat durant la (saison basse
du 01 mars au 25 mai 2017) A.3-2-2
- Carte de 10 entrées
sans location de patins
valable pendant toute la saison
2016 - 2017
(saison haute du 07
septembre 2016 au 28 février 2017)
2 Pôle vie de la Cité Service des Sports
NIORT
Hors NIORT
NIORT
Hors NIORT
B. - PARENT ACCOMPAGNATEUR
1,90
2,00
1,90
2,00
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
0,90
3,15
0,80
3,05
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
2,05
3,15
2,00
3,05
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
2,30
3,15
2,25
3,05
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
2,60
3,15
2,55
3,05
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
2,95
3,15
2,90
3,05
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
24,60
43,60
24,25
42,95
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
34,30
43,60
33,80
42,95
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
36,40
43,60
35,85
42,95
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
39,00
43,60
38,40
42,95
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
41,65
43,60
41,05
42,95
. Tranches Q.F.1 - Q.F.2 - Q.F.3
7,05
24,10
6,05
23,70
. Tranches Q.F.4 - Q.F.5 - Q.F.6
15,70
24,10
15,45
23,70
. Tranches Q.F.7 - Q.F.8
17,95
24,10
17,70
23,70
. Tranches Q.F.9 - Q.F.10
20,50
24,10
20,20
23,70
. Tranches Q.F.11 - Q.F.12
23,20
24,10
22,85
23,70
B.3 – GROUPES - Centres de loisirs - stuctures d'accueil jeunes - Ensemble Socio-Educatifs Niortais. (Sur demande écrite préalable au service des sports - réservation par téléphone, mail / Entrée avec location de patins par personne) B. - ENFANTS ET JEUNES SCOLARISES (jusqu'à 17 ans) - Etudiants - Familles à partir de 3 enfants - demandeurs d'emploi et mise à disposition de materiel spécifique handigliss
L O I S I R S
PATINOIRE - TARIFS 2016 - 2017
TARIFS SPORTS
2016 - 2017
Tarifs 2015 - 2016
3,55
B.1 - Entrée individuelle sans location de patins B.2 – Abonnements B.2-1
- Carte de 10 entrées avec location de patins
valable pendant toute la saison
2016 - 2017
B.2-2
- Carte de 10 entrées sans location de patins
valable pendant toute la saison
2016 - 2017
3,50
3,60
3,45
3 Pôle vie de la Cité Service des Sports
NIORT
Hors NIORT
NIORT
Hors NIORT
C.1 - ANNIVERSAIRE Entrées avec location de patins (gâteau, bougies, boissons, déco…) avec un minimum de 6 enfants et un maximum de 12 enfants
Forfait global pour 6 enfants
63,85
69,20
62,90
68,20
Personne supplémentaire
5,75
6,35
5,65
6,25
C.2 - SOIREE SPECTACLE * Entrée individuelle pour les mineurs avec location de patins
5,35
5,35
5,25
5,25
Entrée individuelle pour les mineurs sans location de patins
3,10
3,10
3,05
3,05
Entrée individuelle pour les majeurs avec location de patins
8,50
8,50
8,40
8,40
Entrée individuelle pour les majeurs sans location de patins
5,85
5,85
5,75
5,75
C.3 - STAGE (ETE) Organisation de stages payants par les associations sportives (entrée individuelle sans location de patins - par stagiaire - tarif horaire par personne) C.3-1 - STAGE (Vacances Toussaint, Noël, Février et Pâques) Organisation de stages payants par les associations sportives (entrée individuelle sans location de patins - par stagiaire - tarif horaire par personne) C.3-2 - Tarifs spécifiques entrée spéciale pour le vendredi soir (à l’exception des soirées spectacles)
3,40
3,50
3,35
3,45
D.1
Redevance cours de patinage par un professeur de sport de glace
1,35
1,90
1,30
1,85
E. - ENTRETIEN DES PATINS E. 1
- Affûtage d'une paire de patins ou remplacement de crochets, rivets ou œillets
F. - ASSOCIATIONS ET CLUBS F.1
- Utilisation par des associations sportives de sports de glace de Niort
F.2
- Utilisation par tout autre type de structures ou d'organismes (scolaires, secondaires) dans le
cadre d’organisation de manifestations exceptionnelles - Forfait horaire
104,25
115,75
102,70
114,05
F.3 – Utilisation par tout autre type de structures ou d’organismes privés – Forfait horaire
212,90
255,50
209,75
251,70
F.4
- Location pour l'organisation de manifestations payantes ou dans le cas d'événements
professionnels Forfait 6 heures mis à disposition de la glace (8 h à 14 h ou 14 h à 20 h ou 18 h à 24 h)
1 252,30
1 565,45
1 233,80
1 542,30
Forfait journée mise à disposition de la glace (8 h à 24 h) + manque à gagner si suppression de séance publique (900 places)
PATINOIRE - TARIFS 2016 - 2017
TARIFS SPORTS
2016 - 2017
Tarifs 2015 - 2016
3,00
5,25
5,80
5,70
5,15
2 851,65
2,95
3,05
2,90
L O I S I R S
3 422,05
5,25
5,35
5,15
5,25
gratuit
gratuit
2 894,40
3 473,40
4 Pôle vie de la Cité Service des Sports
NIORT
Hors NIORT
NIORT
Hors NIORT
F.4-1 - Séminaires entreprise (location salle de réunion ) location 4 heures : 8 h à 12 h ou 13 h à 17 h
313,10
417,45
308,45
411,30
location journée : 8 h à 17 h
626,15
834,90
616,90
822,55
réservation caféteria en lien avec séminaire entreprise : lundi au vendredi pendant l'année scolaire entre 11 h 30 et 14 h, avec ou sans traiteur
104,35
135,70
102,80
133,70
F.4-2 - Privatisation patinoire pour les entreprises privatisation patinoire le jeudi soir de 20 h 30 à 23 h, avec matériel + agents
1 147,95
1 356,70
1 131,00
1 336,65
privatisation patinoire 20 h 30 à 23 h + caféteria 18 h à 23 h le jeudi soir, avec matériel et agents
1 565,45
1 982,85
1 542,30
1 953,55
F.5
- Vente de matériel sportif pendant les manifestations (redevance d'occupation du
domaine public) G – OPERATION COMMUNICATION (sur une période délimitée – ex : campagne affichage taxis) G.1 - tarif adulte avec patins G.2 - tarif enfant ** avec patins H – Tarif Comité d’Entreprise *** sur présentation carte individuelle ou familiale CE, vente de tickets à l’unité à la caisse H.1 - tarif Enfants **
3,50
3,60
3,45
3,55
H.2 - tarif Adultes
5,80
5,90
5,70
5,80
I.1 - Achat d'une entrée complémentaire adulte (saison basse du 01 mars au 25 mai 2017)
4,90
5,25
I.2 - Achat d'une entrée complémentaire adulte (saison haute du 07 septembre 2016 au 28 février 2017)
6,25
6,35
I.3 - Achat d'une entrée complémentaire enfant **
3,45
3,60
L O I S I R S
PATINOIRE - TARIFS 2016 - 2017
TARIFS SPORTS
2016 - 2017
Tarifs 2015 - 2016
3,08 €/m
2 /jour d'occupation
3,03 €/m²/jour d'occupation
5,35
5,25
3,20
3,15
I - Tarif différence entre une entrée accompagnateur et une entrée adulte ou enfant avec patins QF 11-12
5 Pôle vie de la Cité Service des Sports
NIORT
Hors NIORT
NIORT
Hors NIORT
J.1 - Cours particulier
Adultes / Enfants (durée 30 minutes) cours et patins HAPPYGLISS
20 € par personne
22 € par personne
20 € par personne
22 € par personne
J.2 - Cours collectifs durée 45 minutes cours et patins
Groupe de 5 à 10 enfants ou adultes FUNGLISS
10 € par personne
12 € par personne
10 € par personne
12 € par personne
J.3 - Accueil Comité d'Entreprise
Initiation pratique et challenge (groupe maxi 25 personnes)
le jeudi de 20 h 30 à 23 h
200,00
220,00
200,00
220,00
J.4 - Centres de loisirs Mercredi après-midi et matinée des vacances scolaires durée 1 h 30 (25 personnes maxi)
125,00
135,00
125,00
135,00
J.5 - Stages municipaux durant les vacances scolaires
Stage de 5 jours de 50 minutes (groupe de 4 à 10 enfants ou adultes) COOLGLISS
40 € par personne
50 € par personne
40 € par personne
50 € par personne
J.6 - Carte d'abonnement FUNGLISS 4 passages
40,00 €
48,00 €
J.7 - Carte d'abonnement FUNGLISS 5 passages
50,00 €
60,00 €
* gratuité dans le cadre de soirées (échanges partenariaux/commerciaux) ou d’entrées à faire gagner. ** tarifs enfants : jusqu’à 17 ans inclus *** après demande officielle du CE à la Mairie et validation de cette dernière
L O I S I R S
PATINOIRE - TARIFS 2016 - 2017
TARIFS SPORTS
2016 - 2017
Tarifs 2015 - 2016
J - Cours encadrés par un enseignant municipal diplômé d'Etat (sur réservation par téléphone, mail ou directement à la patinoire)
6