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Arrêté - COMMUNE 34 366 ST fete de la Musique le 15.06.2024
Document publié le Samedi 15 juin 2024 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Arrêté - COMMUNE 34 366 ST fete de la Musique le 15.06.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Page
:1/2
ARRETE
DU
MAIRE
Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
Objet
: COMMUNE
: Organisation
de
la
Fête
de
la Musique
- réglementation
de
la
POUVOIR
DE
POLICE
circulation
et du
stationnement
dans
le centre
de Saint-Rambert
— le 15 juin
2024
Le
Maire
de
la Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
-
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
en
ses
articles
L 2213-1
et suivants,
-
_Vule
code
de
la route
et notamment
les
articles
R411-5,
R411-8,
R411-21-1et
R417-10,
-__
Considérant
la
demande
en
date
du
28
mars
2024,
-
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
des
mesures
réglementant
la
circulation
et
le stationnement
dans
le centre
de
Saint-Rambert,
afin
de
permettre
le bon
déroulement
de
la Fête
de
la Musique
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3:
ARRETE
Pendant
la
durée
de
la
Fête
de
la
Musique,
soit
le
samedi
15
juin
2024,
la
circulation
sera
interdite
du
samedi
15 juin
2024
à 17h00
au
dimanche
16
juin
2024
à 01h00
sur
les
lieux
désignés
ci-après
:
+ __ place
Grenette
(VC
554)
rue du
8 Mai
(VC
319)
place
de
la Paix
(VC
553)
rue
Colombet-Solle
(VC
309)
rue
des
3
Renards
(VC
308)
sauf
riverains
rue
d'Enfer
(VC
307)
sauf
riverains
rue
du
Puits
d'Orgeat
(VC
305)
sauf
riverains
rue À.
Fournier
(VC
314)
sauf
riverains
rue
Bergère
(VC
312)
sauf
riverains
rue
Ladon
(VC
311)
sauf
riverains
rue
Gonyn
à partir
de
La
Poste
jusqu'à
la rue
du
8
Mai
rue
du
Forez
(de
la place
Grenette
à
l'angle
de
la rue
Sauzéa)
Le
stationnement
sera
interdit
du
samedi
15
juin
2024
à
14h00
au
dimanche
16 juin
2024
à 07h00
sur
les
lieux
désignés
ci-après :
+
rue
Gonyn
à partir
de
La
Poste
jusqu'à
la rue du
8 Mai
place
Grenette
et
parking
en
face
rue du
8 Mai
{VC
319)
place
de
la Paix
(VC
553)
rue
Colombet-Solle
(VC
309)
rue
du
Forez
(de
la place
Grenette
à
l'angie
de
la rue
Sauzéa)
Le
stationnement
sera
interdit
du
mercredi
12 juin
2024
à
19h00
au
mardi
18
juin
2024
à
12h00
afin
de
permettre
le montage
et
le démontage
des
podiums,
scènes
et barnum
sur
les
lieux
désignés
ci-après
:
+ _
Parking
Square
de
la Résistance
+
Parkingrue
Gonyn
(face
à ia mairie)
Le
samedi
15 juin
2024
de
17h00
au
dimanche
16 juin
2024
à 01h00
l'accès
à
la
rue
Robelin
sera
interdite
dans
le
sens
rue
Bernard
Robelin/rue
Porte
Franchise
à partir
de
l'angle
rue
Robelin/rue
de
la
Loire
sauf
pour
les
riverains. N°24/366
ST Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Page
:2/2
ARRETE
DU
MAIRE
Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
POUVOIR
DE
POLICE
ARTICLE
4
:
ARTICLE
6 :
ARTICLE
7
:
ARTICLE
8
:
ARTICLE
9
:
ARTICLE
10:
ARTICLE
11 :
ARTICLE
12
:
ARTICLE
13 :
ARTICLE
14:
Le
samedi
15 juin
2024
de
17h00
au
dimanche
16 juin
à 01h00
l'accès
à la rue
De
Simiane
de
Montchal
(VC
318)
sera
interdit
par
la
Porte
de
Franchise.
Exceptionnellement,
la
circulation
rue
De
Simiane
de
Montchal
(VC
318)
se
fera
en
double
sens
entre
la rue
Occiacum
et
le boulevard
du
Poyet.
Les
différents
stands
d'animation
devront
être
positionnés
de
telle
sorte
que
les
véhicules
des
sapeurs-pompiers
où
ambulances
puissent
circuler
en
cas
d'intervention. La
vente
ambulante
est
interdite
sur
toute
la
commune
sauf
autorisation
expresse
de
la mairie
durant
la manifestation.
Des
panneaux
indiqueront
de
façon
apparente
cette
réglementation.
Ils seront
implantés
par
les
organisateurs
et
sous
leur
responsabilité,
y
compris
la
maintenance
de
cette
signalisation.
Le
pétitionnaire
aura
la charge
de
la
signalisation
réglementaire.
Pour
cette
manifestation,
l'organisateur
devra
prendre
toute
mesure
qui
s'impose
pour
assurer
la
sécurité
des
personnes.
Il devra
également
souscrire
toute
assurance
réglementaire.
En
cas
de
problème,
vous
pouvez
contacter
Monsieur
GOURBEYRE
Florent,
Chargé
de
Communication
à
la
Maire
de
Saint-Just
Saint-Rambert,
au
06.78.11.58.63
Le
présent
arrêté
devra
faire
l'objet
d'un
affichage
par
le
bénéficiaire,
sur
le
lieu
de
la
Fête
de
la
Musique.
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
l'auteur
de
l'acte
où
d'un
recours
contentieux
devant
le
juge
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois,
à compter
de
la notification.
Le
Directeur
des
Services
Techniques
et
le
Chef
de
Poste
de
la
Police
Municipale
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Just
Saint-Rambert,
à
Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
sapeurs-pompiers,
au
SAMU,
à
Loire
Forez
agglomération
et
à
Monsieur
Le
Maire
de
la commune
de
Saint-Just-Saint-Rambert.
Fait
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
28
mars
2024,
Olivier
JOLY
Maire
de
Saint-Just
Saint-Rambert