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Conseil Municipal - delegues
Document publié le Mardi 8 avril 2014 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - delegues)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
L’an deux mille quatorze et le onze avril à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h35 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean Louis - DEBEAUCE Christine – POURTIER Jean Luc – DURAND Véronique – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – EDMOND-MARIETTE Gérard – DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier – SUQUET Maguelonne
Pouvoirs : Mme CABOCHE Chrystelle à MATEO Amélie
Convocation du 8 avril 2014
Mme MATEO Amélie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’en application de l’article L.5211-7 et L 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est nécessaire d’élire les délégués qui représenteront la commune au sein de HERAULT ENERGIE.
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil
• ELIT à bulletin secret par 23 voix POUR – 6 ABSTENTIONS
SERVEL Olivier
LEROY Annie
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2014-026
* * *
Objet :
Election des délégués à HERAULT ENERGIE.
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20140411-DEL2014-026-DE
Date de télétransmission : 16/04/2014
Date de réception préfecture : 16/04/2014
L’an deux mille quatorze et le onze avril à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h35 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean Louis - DEBEAUCE Christine – POURTIER Jean Luc – DURAND Véronique – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – EDMOND-MARIETTE Gérard – DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier – SUQUET Maguelonne
Pouvoirs : Mme CABOCHE Chrystelle à MATEO Amélie
Convocation du 8 avril 2014
Mme MATEO Amélie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’en application de l’article L.5211-7 et L 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est nécessaire d’élire les délégués qui représenteront la commune au sein du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DEVELOPPEMENT DE LA VALLE DE L’HERAULT
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil
• ELIT à bulletin secret par 23 voix POUR – 6 ABSTENTIONS
NADAL Olivier
SANCHEZ Marie-Hélène
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2014-027
* * *
Objet :
Election des délégués à SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DE DEVELOPPEMENT DE
LA VALLE DE L’HERAULT
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20140411-DEL2014-027-DE
Date de télétransmission : 16/04/2014
Date de réception préfecture : 16/04/2014
L’an deux mille quatorze et le onze avril à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h35 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean Louis - DEBEAUCE Christine – POURTIER Jean Luc – DURAND Véronique – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – EDMOND-MARIETTE Gérard – DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier – SUQUET Maguelonne
Pouvoirs : Mme CABOCHE Chrystelle à MATEO Amélie
Convocation du 8 avril 2014
Mme MATEO Amélie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’en application de l’article L.5211-7 et L 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est nécessaire d’élire les délégués qui représenteront la commune au sein de COMMISSION LOCALE DE L’EAU POUR L’ELABORATION D’UN SAGE POUR LE BASSIN DU FLEUVE HERAULT
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil
• ELIT à bulletin secret par 23 voix POUR – 6 ABSTENTIONS
SERVEL Olivier
LEROY Annie
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2014-030
* * *
Objet :
Election des délégués à COMMISSION LOCALE DE
L’EAU POUR L’ELABORATION D’UN SAGE
POUR LE BASSIN DU FLEUVE HERAULT
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20140411-DEL2014-030-DE
Date de télétransmission : 16/04/2014
Date de réception préfecture : 16/04/2014
L’an deux mille quatorze et le onze avril à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h35 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean Louis - DEBEAUCE Christine – POURTIER Jean Luc – DURAND Véronique – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – EDMOND-MARIETTE Gérard – DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier – SUQUET Maguelonne
Pouvoirs : Mme CABOCHE Chrystelle à MATEO Amélie
Convocation du 8 avril 2014
Mme MATEO Amélie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’en application de l’article L.5211-7 et L 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est nécessaire d’élire les délégués qui représenteront la commune au sein de l’ OFFICE CULTUREL DE LA VALLE DE L’HERAULT
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil
• ELIT à bulletin secret par 23 voix POUR – 6 ABSTENTIONS
VAILHE Bruno
LABEUR Martine
DURAND Véronique
FALZON Serge
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2014-029
* * *
Objet :
Election des délégués à OFFICE CULTUREL DE LA
VALLEE DE L’HERAULT
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20140411-DEL2014-029-DE
Date de télétransmission : 16/04/2014
Date de réception préfecture : 16/04/2014
L’an deux mille quatorze et le onze avril à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h35 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean Louis - DEBEAUCE Christine – POURTIER Jean Luc – DURAND Véronique – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – EDMOND-MARIETTE Gérard – DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier – SUQUET Maguelonne
Pouvoirs : Mme CABOCHE Chrystelle à MATEO Amélie
Convocation du 8 avril 2014
Mme MATEO Amélie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’en application de l’article L.5211-7 et L 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est nécessaire d’élire les délégués qui représenteront la commune au sein du LYCEE PRIVE DES TECHNIQUES AGRICOLES ET HORTICOLES
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil
• ELIT à bulletin secret par 23 voix POUR – 6 ABSTENTIONS
NADAL Olivier
SANCHEZ Marie-Hélène
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2014-028
* * *
Objet :
Election des délégués à LYCEE PRIVE DES
TECHNIQUES AGRICOLES ET HORTICOLES
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20140411-DEL2014-028-DE
Date de télétransmission : 16/04/2014
Date de réception préfecture : 16/04/2014
L’an deux mille quatorze et le onze avril à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h35 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean Louis - DEBEAUCE Christine – POURTIER Jean Luc – DURAND Véronique – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – EDMOND-MARIETTE Gérard – DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier – SUQUET Maguelonne
Pouvoirs : Mme CABOCHE Chrystelle à MATEO Amélie
Convocation du 8 avril 2014
Mme MATEO Amélie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’en application de l’article L.5211-7 et L 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est nécessaire d’élire les délégués qui représenteront la commune au sein de la COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L’HERAULT
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil
• ELIT à bulletin secret par 23 voix POUR – 6 ABSTENTIONS
SOTO Jean François
CHRISTOL Marcel
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2014-031
* * *
Objet :
Election des délégués à COMMISSION LOCALE
D’EVALUATION DES CHARGES AUPRES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE
L’HERAULT
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20140411-DEL2014-031-DE
Date de télétransmission : 16/04/2014
Date de réception préfecture : 16/04/2014