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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cour-Cheverny.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
NESbb = REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal se réunira au gîte, 6 avenue des anciens combattants d’AFN, le : Jeudi 17 octobre 2024 à 19 heures ORDRE DU JOUR Session ordinaire Affiché, le 11 octobre 2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024 3 Décisions prises dans le cadre de la délégation... 3 Budget Principal — Décision Modificative n°1... ire 4 Déclassement de la parcelle AI86 sise à l’arrière des 80 et 80 bis rue Nationale Projet de couverture par des panneaux photovoltaïques des courts de tennis et du parking du gymnase 6 Organisation repas des seniors et fixation des tarifs... 7 Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction publique Territoriale du Loir-et-Cher... 8 Affaires Diverses in iissniennnrnenenenereneeneeeeerrenneseeeeeeeeeeeeenennee 11 Le Maire François CROISSANDEAU Mairie de Cour-Cheverny - 1 place de la République — 41700 Cour-Cheverny - Téléphone : 02.54.79.96.38 - Fax : 02.54.79.28.58 E-mail : contact@mairie-cour-cheverny.fr — Site : hitps://mairie-cour-cheverny.fr — Panneau Pocket Cour-Cheverny — Facebook : mairiedecourchevemyofficiel 2