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Conseil Municipal - Convoc CM 2504023
Conseil Municipal - Convoc CM 280525
Conseil Municipal - Convoc CM 170926
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 170926)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
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10.
au Président d’Agglopolys.
11.
12. Actualisation du forfait scolaire annuel au profit de l’école Saint-Louis.
13. Organisation du repas seniors - fixation des tarifs ....
14. Acquisition fond de parcelle AH 363...
15. Sollicitation de convention de maitrise d’ouvrage unique avec le Conseil Départemental du Loi travaux de réaménagement de l’Avenue de Verdun...
16. Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection — SICOM — Modification de l’article 5.1 et de l’article 6 des statuts
17. Syndication Intercommunal de Vidéoprotection — SICOM — Extension du périmètre et retrait d’une commune .
18. Débat protection sociale complémentaire
19. Affaires Diverses ....
conomique .
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, Salle du Conseil Municipal, le :
Jeudi 17 septembre 2026
à 19 heures
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
Affiché, le 11 septembre 2026
Nomination d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 1% juillet 2026 .
Décisions prises dans le cadre de la délégation.
Désignation d’un conseiller municipal au sein de la commission Urbanisme Travaux Environnement et Développement
Budget Principal - Décision Modificative n°1 ...
Création d’une autorisation de programme pour la rénovation du groupe scolaire ...
Dispositions fiscales pour 2027 ....
Ouvertures dominicales 2027...
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Agglopolys - Rapports d'activités 2025.
Renouvellement de la notification d'opposition du maire au transfert automatique de la police de la public
Participation aux frais de scolarité des élèves inscrits à l’école Paul Renouard .
Le Maire
Pierre LAMBIN
Mairie de Cour.Chevemy - 1 place de la République — 41700 Cour-Ciévemy - Téléphone : 02.54.79.96.38 - Fax : 02.54.79.28.58 E-mail : contact@mairie-cour-chevemy.fr — Site : https://mairie-cour-cheverny.fr — Panneau Pocket Cour-Chevemy — Facebook : mairiedecourchevemyofficiel
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