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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 30 2025 Compte administratif 2024 SPANC
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 30 2025 Compte administratif 2024 SPANC)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Mntérie:
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Paraphe
D+9-20008645-20250214-20IS2025-DE
VEZERE
MONEÉDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié exécutoire
19260
Treignac
Lu
Réception
par
le oréfet
: 17/04/7029
.
.
D
T
Lundi 14 au 2025
| Feuillet -2025 | |
|!
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
30
.
.
.
OL
.
Suppléants
avec vote
0
Le quatorze
avril deux
mille
vingt-cinq
à dix-huit heures
trente,
les membres
du
Pouvoirs
3
1
+
soie
à
:
Nombre
de votants
32
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la salle
des fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date de {a convocation
01/04/2025
convocation
qui leur a été adressée
par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
14/04/2025
.
Date d'affichage
16/04/2025
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BORT
Jean-
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2025
Pierre,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHAMPSEIX
Serge,
CHASSEING
Daniel,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JARRIGE
Didier,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
°
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: GAGE
Pascal,
LONGUET
Jean-François.
EXCUSES
:
BONNET
TENEZE
Véronique
(excusée),
BOUCHOT
Estelle
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
CHABRILLANGES
Maurice
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
DEGERY
Sylvie,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique
(excusée},
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier},
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence
(excusée).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
30-2025
: compte
administratif
du
BUDGET
SPANC
2024.
Après
avoir
entendu
et
lu
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
Le
Président
se
retire
pour
le
vote,
l'assemblée
élit
M.
PETIT
Christophe
comme
président
de
séance.
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
SPANC
2024
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à
32
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
décide :
- d'accepter
et
valider
le
compte
administratif
qui
se
résume
aïnsi :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Recettes
2024
14640
€
0€
Dépenses
2024
7 007.87
€
0€
Résultat
net
2024
+7632.13€
0€
Résultat
cumulé
2023
- 3
176.67
€
0€
Résultat
cumulé
2024
4 456.46
€
0€
Affectation
des
résultats
:
Solde
des
Restes
à
Réaliser
2024
: D
€
N'ayant
pas
de
besoin
de
financement,
il n'est
pas
nécessaire
d'affecter
le
résultat
au
1068.
Fait
à Treignac
le
16/04/2025