Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 01 Convocation Ordre du jour
Convocation - 01 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - 01 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 01 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 01 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 01 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 7 06 2022
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 26 01 2021
Convocation - 01 Convocation Ordre du jour
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation Ordre du jour)
Thèmes du document : Logement, Budget, Investissement et développement économique,
im
©
00
-J
O
Un
R
©
D
nt EL
= S]
14.
15,
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25:
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
Département de l’Hérault République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 25 juin 2024 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
Compte Financier Unique 2023 Ville (Annexe) (Marc Rouvier)
Compte Financier Unique 2023 Gendarmerie (Annexe) (Marc Rouvier) Compte Financier Unique 2023 Locations (Annexe) (Marc Rouvier)
Compte Financier Unique 2023 Ports (Annexe) (Marc Rouvier)
Compte Financier Unique 2023 Tabarka (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget supplémentaire 2024 Ville (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget supplémentaire 2024 Gendarmerie (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget supplémentaire 2024 Ports (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget supplémentaire 2024 Tabarka (Annexe) (Marc Rouvier)
Délégation d’attribution du conseil municipal au maire (Marc Rouvier) Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d'efficacité et d’exploitation énergétique (Annexe) (Louis Gasc)
Projet de construction et exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune : Parking d’entrée ouest de Marseillan (Annexe) (Marc Rouvier)
Projet et de construction et exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de l’école Marie- Louise Dumas (Annexe) (Marc Rouvier)
Convention CAUE / Ville de Marseillan : restructuration secteur des écoles (Annexe) (Jean-Marc Dumas) Autorisation donnée à Sète Agglopôle Méditerranée de recevoir les informations anonymisées relatives aux DIA déposées sur le territoire de la commune (Jean-Marc Dumas) Vente d’une parcelle communale cadastrée DO 86 à la copropriété “Les Villageoises Il” (Jean Marc Dumas)
Vente de la parcelle cadastrée BN 54 — Lieu-dit Trinquat Bas (Jean-Marc Dumas) Achat de la parcelle cadastrée BZ 4 (section a) en vue d'aménagements publics (Jean-Marc Dumas) Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie du chemin N°1 (CR 25), de la totalité du chemin N°2, de la totalité du chemin N°3 (CR 26), et d’une partie du chemin N°4 de la ZAC Terra Vinea (Pioch de Pire) (Jean-Marc Dumas)
Modification des statuts de la SEML VIATERRA (Annexe) (Walter Bignon) Coopération décentralisée : remboursement des frais de déplacements à Expert Solidaires (Walter Bignon) Remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation année scolaire 2023/2024 — Convention financière entre SAM et la Commune de Marseillan (Annexe) (Annie Kelly) Projet Maison de santé : demande de subvention (Chantal Prouteau)
Tarif fanion bateau ports (Bernard Danis)
Subvention Cercle de Voile de Marseillan (Jean-Claude Aragon)
Subvention exceptionnelle Marseillan Rugby Club (Jean-Claude Aragon) Subvention exceptionnelle Crabe Roulant Marseillanais (Jean-Claude Aragon) Convention Club de Foot (Annexe) (Jean-Claude Aragon)
Déploiement du bonus « attractivité » - Crèche Les Zygo’Thau (Marc Rouvier) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) (Marc Rouvier)
Modification du tableau des effectifs (Annexe) (Marc Rouvier)
Instauration du régime des astreintes de la Ville de Marseillan (Annexe) (Marc Rouvier) Décisions du Maire (Yves Michel)
Le 1° Adjoint
Marc Rouvier