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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26 01 2021
Document publié le Mardi 26 janvier 2021 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26 01 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de l’Hérault Arrondissement de Montpellier
République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 26 janvier 2021 à 18h00 salle Paul Arnaud
Séance publique avec limitation du nombre de présents
ORDRE DU JOUR
1. Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marseillan N°3 (Annexe 1) (Jean-Claude ARAGON)
2. Vente de la parcelle communale CY340 à M. Van Laeken (Jean-Claude ARAGON) 3. Vente des parcelles communales DB 139, 140, 142, 143, 145 et 146 à différents tiers (Jean-Claude ARAGON)
4, Intégration des voiries du lotissement de la « Petite colline » dans le domaine public (Jean-Claude ARAGON)
5. 8000 arbres pour l’Hérault : don d’arbres par le département de l’Hérault à la commune de Marseillan (Séverine JEAN)
6. Création et mise en œuvre d’une Aire Terrestre Educative (Annie KELLY) 7. Convention cadre avec le CPIE Bassin de Thau (Annexe 2) (Walter BIGNON) 8. Adhésion à l’ Association départementale des communes forestières de l’Hérault (Annexes 3A & B) (Séverine JEAN)
9. Partenariat et soutien à la filière bois : convention pour l’utilisation du bois certifié dans la commande publique entre l’Association pour la valorisation du Bois des Territoires du Massif Central (ABTMC), l’Union Régionale des Collectivités Forestières Occitanie et la commune et Pacte pour la Construction Bois Occitanie (Annexes 4A & B) (Séverine JEAN)
10. Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme de Marseillan en catégorie I (Déborah VIALAS)
11. Fixation de l’indemnité représentative de logement due aux instituteurs pour l’année scolaire 2020-2021 (Annie KELLY)
12. Convention de mutualisation de service pour le ramassage des encombrants avec Marseillan et Sète Agglopôle Méditerranée (Annexe 5) (Walter BIGNON)
13. VIATERRA : modification statutaire (Annexe 6) (Walter BIGNON)
14. Adhésion de la commune de Paulhan au service d’enlèvement des tags du SIVOM du canton d’Agde (Annexe 7) (Marc ROUVIER)
15. Commission jeunesse, sports et associations : création et désignation des membres (Ludovic FABRE)
16. Forfait mobilités durables (Marc ROUVIER)
17. Demande de subventions : rénovation intérieure patrimoniale de l’église Saint Jean-Baptiste (Louis GASC)
18. Décisions (Yves MICHEL)
Pour le Maire empêché,
Le 1° Adjoint
Marc ROUVIER