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Convocation - convocation cm 12 decembre 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douelle.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 12 decembre 2)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Mairie
de
DOUELLE
124
rue
de
l’église
46140
DOUELLE
Tél
05
65
20
02
02
Courriel
: mairiedouelle(@orange.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
à la Mairie
salle
du
1°
étage
Le
mardi
12
décembre
2023
à 18
H
45
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
qui
se tiendra
en public,
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
des
PV
du
05/09/2023
et du
03/10/2023
Présentation
du
RPQS
eau
et assainissement
collectif et individuel
Délibération
proposition
acquisitions
parcelles
Délibération
périmètre
zone
de
développement
d’énergie
renouvelable
Questions
diverses.
VNYNNYNNV
Fait
à DOUELLE
le
05
décembre
2023
Le
Maire
Bénédicte
LANES-FOURNIE