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Convocation - convocation cm 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douelle.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Mairie
de
DOUELLE
124
rue
de
l’église
46140
DOUELLE
Tél
05
65
20
02
02
Courriel
: mairiedouelle(@orange.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
à la Mairie
salle
du
1°
étage
Le
mardi
7 mars
2023
à 18 H3:0
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
qui
se tiendra
en
public,
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Délibération
adhésion
commune
au
SIFA
Délibération
transmission
des
actes
à la préfecture
Délibération
mutualisation
Dominoweb
Délibération
acquisition
parcelles
A572
et À
573
Délibération
acquisition
parcelles
A
1789
Délibération
dénomination
voies
Délibération
demande
subvention
projet
bâche
incendie
Questions
diverses.
AAA AAAAt
Fait
à DOUELLE
le
01
mars
2023
Le
Maire
Bénédicte
LANES-FOURNIE