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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 13 MARS 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
D'ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Dornot, le 06 mars 2023
Objet: Conseil municipal du 13 mars 2023
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Domot qui aura lieu le:
LUNDI 13 MARS 2023 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2023
3. Débat d'orientation budgétaire 2023
4. Approbation du compte de gestion 2022 — Budget annexe assainissement et budget principal
5. Approbation du compte administratif 2022 — Budget annexe assainissement et budget principal
6. Affectation du résultat de fonctionnement — Budget annexe assainissement et budget principal
7. Dépenses à imputer aux comptes 6232 « Fêtes et cérémonies» et 6257 « Réceptions »
8. Versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS
9. DT/DICT Eclairage public — Convention avec UEM
10. Mise à disposition de locaux et de matériel administratif — Convention avec le SMGF (Syndicat Mixte de Gestion Forestière)
11. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gilles SOULIER' ç7)'
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancy@ancy-dornot.fr