Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 10 MARS 2025
Conseil Municipal - Convoc CM 21 MARS 2026 Installation nouveau Consei
Conseil Municipal - Convoc CM 08 JUIN 2026
Conseil Municipal - Convoc CM 23 AVRIL 2026
Conseil Municipal - Convoc CM 13 MARS 2023
Conseil Municipal - Convoc CM 11 MARS 2024
Conseil Municipal - CM 2016 02 03
Conseil Municipal - Convoc CM 23 MARS 2022
Déliberation - CM 02 03 2026 liste deliberations examinees
Conseil Municipal - Convoc CM 17 DECEMBRE 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 02 MARS 2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 02 MARS 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Le Maire,
Gilles SOULIER-ç ,
MAIRIE
D'ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Domot, le 23 février 2026
Objet: Conseil municipal du 02 mars 2026
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Domot qui aura lieu le:
LUNDI 02 MARS 2026 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025
3. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du BP 2026
4. Subvention de fonctionnement versée au CCAS
5. Subvention versée à la coopérative scolaire
6. Frais de déplacement dans le cadre du jumelage avec la commune de FAGAGNA
7. Prêt relais 2026
8. Acquisition de parcelles cadastrées en section 01 numéros 348 — 814 — 815 — 816 et 817
9. Déclassement et désaffectation de l'ancienne école de Dornot
10. MMS — Convention d'occupation de terrain du domaine privé communal
11. SMMA - Convention de gestion et de surveillance du système d'endiguement
12. ORANGE — Convention d'opération d'enfouissement des réseaux d'Orange
13. UEM — Convention d'occupation domaniale pour le déploiement de bornes IRVE
14. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancy@ancy-dornot.fr