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Convocation - convocation+au+conseil+du+25+06+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+au+conseil+du+25+06+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE
CM vecier CRC EEE
Le vendredi 21 juin 2024
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se
déroulera le :
Mardi 25 juin 2024 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Décisions municipales
3. Modification du tableau des effectifs
4, Mise en place d’un régime d’astreintes
5. Attribution d’une subvention
6. Signature du mandat autorisant l'implantation d'une antenne de radiotéléphonie sur une parcelle de la commune.
7. Modification des statuts du SPANC 66
8. Tirage au sort des jurés d’assises 2025
9. Questions Orales.
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l’article 5
du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.