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Convocation - convocation+conseil+10+
Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+conseil+10+)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE à DE Le 04 juin 2021
NL VeeNer
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se
déroulera le :
Jeudi 10 juin 2021 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Décisions municipales
3. Modification du tableau des effectifs
4, Signature de la convention de conseil en énergie partage de territorial avec le SYDEEL66
5. Signature de la convention de dépôt avec le muséum d’histoire naturelle 6. Signature de la convention d’adhésion au dispositif petites villes de demain 7. Modification des statuts du SIVOM DU CADY
8. Adoption du règlement intérieur du marché
9. Tarification du marché
10. Tarification piscine
11. Questions Orales.
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l’article 5 du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.
EN RAISON DU PLAN SANITAIRE LIE AU COVID ET DU COUVRE FEU, LE PUBLIC SERA LIMITE AUX 15 PREMIERES PERSONNES SE PRESENTANT