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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C60 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
C- 60-04-2024
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 25 mars 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 02 avril 2024
ASSAINISSEMENT - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE LA COMMUNE DE COULON - LOT 1 - AVENANT N°1
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-Gilles RONDONNET, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BILLY à Johann SPITZ, Claude BOISSON à Françoise BURGAUD, Yamina BOUDAHMANI à François GUYON, Sophie BOUTRIT à Nicolas VIDEAU, Sophie BROSSARD à Sonia LUSSIEZ, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Olivier D'ARAUJO à François BONNET, Jean-Pierre DIGET à Claire RICHECOEUR, Noélie FERREIRA à Yvonne VACKER, Anne-Lydie LARRIBAU à Eric PERSAIS, Sébastien MATHIEU à François GIBERT, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Marie-Paule MILLASSEAU à Stéphanie ANTIGNY, Rose-Marie NIETO à Jeanine BARBOTIN, Franck PORTZ à Frédéric NOURRIGEON, Nicolas ROBIN à Ségolène BARDET, Mélina TACHE à Romain DUPEYROU, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Florence VILLES à Lucien-Jean LAHOUSSE, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaire absente suppléée :
Nadia JAUZELON par Jean-Gilles RONDONNET.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Bastien MARCHIVE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaires absentes excusées :
Annick BAMBERGER, Patricia DOUEZ, Elsa FORTAGE.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Elisabeth MAILLARD C- 60-04-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 2 AVRIL 2024
ASSAINISSEMENT - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE LA COMMUNE DE COULON - LOT 1 - AVENANT N°1
Monsieur Elmano MARTINS, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais réalise actuellement la construction d’une nouvelle sta - tion d’épuration à Coulon. Ce marché n°2022021 a été notifié le 19 avril 2022 au groupement SAS NOUVELLE NANTAISE DES EAUX (mandataire), SAS ROTURIER et ATCO ARCHITECTURE.
Dans le cadre de ces travaux, des éléments modificatifs sont programmés conformément au devis joint à l’avenant. Les principaux sont les suivants :
- Bassin tampon : mise en place d’un regard pour l’injection du chlorure ferrique ; - Aménagement du local de déshydratation des boues : remplacement de l’isolation phonique par une faïence murale ;
- Communication : ajout d’une prestation pour le passage de drone permettant de compléter le dispositif de communication ;
- Déphosphatations : automatisation du système et sécurisation du point de dépotage ; - Electricité industrielle : ajout d’organes de sécurité et doublement des systèmes de télésurveillance ;
- Adaptations mineures (suppression d’une désodorisation, ajout d’une bouche à eau, adaptation d’équipements électriques, ...).
Le tableau suivant récapitule le montant des travaux regroupés par typologie :
Génie civil Equipement Total
1 Station d'épuration - 2 386,84 € 38 098,84 € 35 712,00 €
Montant TOTAL en € HT - 2 386,84 € 38 098,84 € 35 712,00 €
TVA 20 % 7 142,40 €
Montant TOTAL en € TTC 42 854,40 €
Le montant du marché est modifié comme suit :
Montant initial Montant de l’ave- nant 1 Montant après ave- nant
Montant total HT 2 060 000,00 € 35 712,00 € 2 095 712,00 € TVA 412 000,00 € 7 142,40 € 419 142,40 € Montant total TTC 2 472 000,00 € 42 854,40 € 2 514 854,40 € La réalisation de ces travaux ne nécessite pas une prolongation du délai d’exécution.
Ces modifications nécessitent l’établissement d’un avenant, conformément aux règles applicables aux marchés publics.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’avenant n°1 au marché n°2022021 relatif à la construction de la station d’épuration des Planches sur la commune de Coulon, passé avec le groupement SAS NOUVELLE NANTAISE DES EAUX (mandataire), SAS ROTURIER et ACTO ARCHITECTURE ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer ledit avenant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Secrétaire de séance
Elmano MARTINS
Vice-Président Délégué